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premiers statuts doit leuretreappliqueeegalement 1 . Comment expliquerle fait, qu'en 

 1535 (Ypres) et au commencement de 1552(Tournay) on se refere simplement au droit 

 remain, tandis qu'en decembre!552(Renaix)eten 1557 (Courtrai), on mette la clause 

 pour aulant que le droil romain git en coulume, et qu'en 1611 (Ostende), en 1618 

 (Courtrai) et en 1630 (Bouchaute), on n'indique aucun droit subsidiaire? Pourquoi 

 la coutume de Gand (1563), code si complet de 465 articles, renvoie-t-elle pure- 

 ment et simplement au droit romain, tandis que celle d'Audenarde, homologuee 

 cinquante ans apres (1615) et formant un ensemble de 628 articles, se reiere aux 

 doorgaende costumen en usantieti et, a leurdefaut, au droit romain? Nous attribuons 

 ces differences de renvois au hasard, a la negligence de ceux qui ont recueilli, 

 redige, revise et decrete les statuts, au defaut de publication et de connaissance 

 qu'on avait de 1'ensemble. Ces differences ne peuvent modifier la regie etablie tant 

 par la generalite des statuts que par la doctrine des auteurs et la jurisprudence. 

 Ces coutumes communes et usages ordinaires du pays et comte de Flandre, 

 n'ont jamais etc mis par ecrit, peut-etre parce que la legislation municipale et lo- 

 cale ayant ete assez complete et la pratique assez uniforme, on n'en sentit pas le 

 besoin; peut-etre aussi a cause de la rivalile et de 1'influence des villes considerables 

 de cette province. II peut paraitre douteux ce qu'il faut entendre par cette expres- 

 sion. S'il s'agissait de savoir ce qu'on nommait le droit commun de la Flandre (jus 

 commune Flandriae) anterieurement a la redaction des coutumes, nous dirions 

 que ce sont certains principes fondamentaux et communs qui se rencontrent partout 

 sous les memes formes et qu'on tenait de la pratique, de 1'usage, ensuite des docteurs 

 et puis du droit romain 2 . Nous pensons meme que, dans les pays francs, il y avait 

 un droit commun coutumier, des maximes coulumieres communes, un droit pres- 

 que uniforme; car toutes les coutumes 3 , au moins celles d'une meme province, ont 

 un air de famille, une analogie remarqtiable, au milieu des differences, qu'on ne peut 

 expliquer que par une origine commune et un principe commun. C'est merne I'o- 

 rigine de la regie suivant laquelle on explique les coulumes mueltes par 1'autorite 

 des coulumes voisines 4 . Les praticiens, les redacteurs et reviseurs, suivant leur 



1 C'est aussi 1'opinion de M. Klimrath, Etud. sur les cout., p. 79. La coutume de Louvain n'in- 

 voquait non plus que le droit romain, ct cependant la coutume generate de la province 6tait np- 

 plique'e de preference. C'est aussi le sentiment de Roeus : in provinciis conmetudinuriis semper in 

 casibits omissis recuritur ad gcneralem consuetudinem prae jure scriplo , ETSI DECRETAMENTA ILLIIIS KON 

 MEMiNEniNT (Phosph. Juris., p. 23). V. Dumees, Jurispr. du Hainaut, part. Ill 6 , tit. Ill, sect. Ill, 2. 



2 Vovez noire notice sur Wielant. 



5 Les differences des coutumes du Hainaut et de Lidge s'expliquent (voyez I" P6riode). 

 4 Lorsque le texte d'une coutume est obscur et a besoin d'interpretation, il faut recourir plutftt 

 aux coutumes voisines qu'a la loi romaine (arret de Paris, 29 d6cembre 1829). 



