SUR L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 351 



matiere * , nous 1'explique fort bien , que dans le silence des coutumes locales et pro- 

 vinciales, lorsqu'H s'agissait d'un point de pur droit coutumier, d'une de ces nia- 

 tieres tolalement etrangeres au droit romaiu , on recourait aux coutumes des lieux 

 les plus voisins. Les auteurs enseignent egalemenl que la pratique suivie d'une ma- 

 nicre uniforme dans le ressort de plusieurs coutumes limitrophes, etait parfois 

 regardee comme coutume generale. Nous savons aussi que les coutumes de Flandre, 

 surtout celles des quatre memhres et celle d'Audenarde, renfermaient plus de ces 

 dispositions purement coutumieres que les statuts d'autres provinces, sauf le Hai- 

 naut; que les enquetes lurbieres, dans le comle de Flandre, etaient a peu pros in- 

 connues; que la regie sur I'applicahilile des coutumes voisines, basee sur cette 

 espece dissociation et de confederation des coutumes et sur cette similitude des 

 principes dont nous avons parle, elait fort en usage en France et, par consequent, 

 en Flandre (pays dont les coutumes etaient mouleessur celles de France, pour nous 

 servir de 1'expression de Coloma 2 ), ou Ton observait la meme pratique 3 et qui res- 

 sortissait si longtemps au parlement de Paris. Ne devons-nous pas conclure de ces 

 considerations, de ces fails que, dans le silence des coutumes locales, cas fort rares, 

 du reste, on avail recours soil au texle des coutumes voisines, soil a la pralique 

 suivie uniformement dans le ressorl de ces coulumes limilrophes; que c'etail la ce 

 qu'on regardail comme le droit commun, comme \expression generale dulegislateur? 

 11 est assez singulicr que la regie des trois coulumes requiscs pour former la cou- 

 lume generale que Deghewiet a scu de I'arreliste Pollel*, n'ait pas ete rapportee 

 par un autre auteur et que Deghewiet lui-meme, pendant sa pratique de 1672 a 

 1754, ne 1'ait jamais vu appliquer. Du reste, ces deux regies ont beaucoup d'ana- 

 logie. Lorsqu'une coulume des environs ou du ressort du membre de Gand, par 

 exemple, elait muette sur un point, il etail loul naturel qu'on se referal d'abord a 

 la coulume du chef-lieu , regardee comine la plus voisine, et comme celle derniere 

 etait tri's-etendue, et qu'elleprevoyait a peu pres tous les cas, la difficulte elail levee. 

 Lorsque,dansle cas pose , les parties n'etaient pas satisfaites de cette unique preuve, 

 on ajoutait deux aulres coutumes; de la a pu naitre la regie des Irois slatuts dont 

 parlent les auleurs francais. II en pouvait etre de meme dans le voisinage ou dans le 

 grand ressorl de Bruges, d'Ypres et d'Audenarde. II est plus probable, el Wielant 5 

 le dit deja, que, pour ces cas , on se tenail a 1'ancienne division du comle en Flandre 



1 In Us quae mere exjurepatrio el a moribus suam originem trahunl ad consueludines vicifiorum 

 locorum est recurrendum. (Knobb., sub. V, art. 24.) 



* Coloma, u l",p. 369. 

 s L.I. 



* Cest ainsi qu'il s'cxprime , 7ns/. ^,1,6, art. 3. 

 8 Voyez I" Pi5riode, notice sur Wielant. 



