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imperiale, en Flandre sous la couronne et en Flandre allodiale. Lors done que la 

 coutume d'une de ces parties etait muette sur un point, on consultait une , deux ou 

 trois coutumes (regardees alors comme coutume generale) de cette meme partie oil 

 la difficulte etait surgie. 



Une autre question aussi difficile et aussi interessante se presente encore ici , 

 celle de savoir : 



CXCII. Quelle est la coutume generale du Brabant? La regie suivant laquelle 

 il f'aut, dans le silence des coutumes municipals ou locales, recourir au droit 

 commun de la province ( consuetudines generates provinciae, consueludines com- 

 munes regionis) etait generalement admise dans le Brabant; les auteurs, et en tete 

 le celebre arretiste brabancon Stockmans 1 , nelaissent aucun doute a cet egard. 

 Cette regie subsiste lors meme qu'une coutume, comme celle de Louvain, se refere 

 exclusivement au droit remain 2 . Cette coutume generale n'ayant pas non plus ete 

 mise par ecrit, il importe de savoir en quoi elle consistait. Dans la plus brillante 

 epoque du droit romain (100 ans avant J.-C. jusque 250 ans apres), \ejus moribus 

 receptum etait Ires-important , et les coutumes de Rome, la capitale, servaient de 

 modele , d'usage general a defaut de decision particuliere dans un statut local 2 . 

 Lorsque 1'union du Brabant eut pris quelque consistance, les petits etats dans 

 lesquels cette province etait d'abord divisee, se lierent plus intimement, et, 

 dans la legislation , les uns se modelerent sur les autres , et plusieurs articles de 

 droit generalement adoptes, devinrent communs a tout le duclie; c'est ce qu'on 

 appelle la coutume generale, dit un jurisconsulte brabancon 3 . Deja un acte du 

 due Henri de Brabant de 1267 parle de consueludine terrae brabantinae *. Le 

 president Everard, qui ecrivait ses Consilia a une epoque oil aucune coutume beige 

 n'etait encore officiellement mise par ecrit , designe les differentes dispositions cou- 

 tumieres du Brabant qu'il invoque tantot par coulume de tout le duche de Brabant, 

 tantot par coutume notoire el legilime du Brabant, tantot par LE DROIT ET LA COU- 

 TUME DE BRUXELLES 5 . Anselmo 6 , Stockmans 7 , le jurisconsulte Meyer 8 , Brodeau 9 , 



1 Decis. , \ , 5 , dOo et passim. 



2 Fr., 52; Dccis., 1, 3, p.; Dcghcwiet, d, 1,6, art. 2. 



5 L'&liteur anonyme des remarques de Wynants sur Legrand, preface. 



4 Recueil des traitc's , p. 80 ; <!d. Amsterd., 1700. 



5 Voyez, eutre autres passajjes, les Consil., 156, 46, 220. 



6 Anselmo sur 1'art. S de \Edit perpit., 3. 



7 Stockmans, dans le prooemium de son premier traite sur le droil de devolution. 



8 Dont Tavis est rapporte par M. I'academicien Grandgagnage. (Bull, de f Academic de Brux. 

 1842, p. 591.) 



9 Brodeau sur la coutume de Paris, n 5. 



