SUR L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 353 



ct Coquille ' enseignent qu'a defaut de la coutume locale sur un point donne, 

 il faut suivre la coutume generale de la province, uti in primaria sede, in media 

 provinciae, in civilate impcranlis viget. Des neuf local ites (Leeuw-S'-Pierre, Itter- 

 beck, Dilbeck 8 , Uccle, Tervueren, Saventhem 5 , Isque 4 , Vilvorde et Grimber- 

 ghen 5 ) que Cbristyn cite comme possedant quelques dispositions marquees pour 

 coutumes, cet auteur ditque, dans le silence deleur droit local, elles doivent suivre 

 de coustume generael van Brabant 6 . Le meme jurisconsulte cite d'autres localites 

 depourvues de toute espece de coutume : les unes suivaient la coutume de Bruxel- 

 les 7 , les autres, les coutumes d'Uccle et de Louvain. Christyn et Stockmans 

 rapportent plusieurs dispositions qu'ils disent conformes a la generalis Drabantiae 

 consueludo, et dont les unes sont ecrites dans la coutume inemede Bruxelles 8 , et 

 les autres revues seulement par 1'usage et les interpretes 9 . Le droit subsidiaire de 

 Deurne etait la coutume de Malines; nouvelle preuve que la coutume du chef-lieu 

 esttoujours le statut general, la loi suppletive 10 . C'est ainsi encore qu'a Herenthals, 

 dans le cas non prevu par la coutume, on devait se regler d'apres la coutume d'An- 

 vers, als wezende liun immediaet ende weltujh liooft ". 



La coutume de Bruxelles devait done etre regardee comme la coutume generale 

 du Brabant, comme la legislation civile commune a tout le duche 12 . Wynants, 



I Coquille sur .Yitern., tit. de testam., art 1". 



* Ces trois localites suivaient la coultime d'Uccle pour les censives, et la coutume de Louvain 

 pour les alleux. 



8 Pour les droits personnels seulement. Pour les droits reels, cette locality suivait la coutume 

 <le Nivelles. 



* Pour les droits personnels, Tervueren et Isque appelaient Vilvorde, et pour le droits reels, 

 $ Louvain. 



5 Voor de meerdere rest, volgt de coustume van Uccle, ajoute Christyn. 



8 Christyn ad comued. ISrux., tome HI, pages 490-494; le meme, Jirabandtsrecht , t. I, p. 301. 

 La coutume de Vilvorde etait dejil alors entierement perdue. 



7 Quant aux neuf localities pr^citees, Cliristyn dit : hebben haer coustume in de coustume gene- 

 raele, ct pour les autres (celles qui n'ont pas la moindre coutume), il emploie I'expression volghen 

 de costume van Brussel. Dans ce dernier nombre etait compris Puers (line partie seulement du vil- 

 lage), sauf pour les malieres successoralcs (Christyn, Brab., 1, 302). 



8 L'art. 265 dc la coutume de Bruxelles en fournit un exemple. 



9 Voycz les deci*. Met CV, et passim. M. Grandgagnage (1. I.) en donne egalement des exemples. 

 Chrislyn ad legg. Mechlin, tit. XVt, art. 17. 



II Ce sont les terines de 1'article final de la coutume dc Herenthals. Du reste, le droit Anversois 

 fut dejfi donne a la ville de Herenthals, en 1210, et confirm^ en 1262. (Voyez les Mengelingen de 

 M. Willems, p. 11.) 



* Dans cette question que souleve et que resout fort bien M. Crandgagnage , nous n'avons fait 

 que produire quelques arguments nouveaux. 



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