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dans ses remarques sur Legrand, avail principalement en vue 1' exposition de la 

 coutume generale du Brabant *, et cette coutume n'est autre que celle de Bruxelles. 

 Dans un passage , Wynants 2 se recrie vivement centre 1'art. 265 de la coutume de 

 Bruxelles, qu'il declare absolument exorbitant, contraire au droit commun et ne de 

 1'ignorance des praticiens , et cependant les turbes que Christyn cite a 1'appui de 

 cet article , prouvent son application constante. 



CXCIII. La question precedente fait naitre celle de savoir : Quelles sont les 

 coutumes locales et generates du duche de Limbourg et des pays d'Outre-Meuse *? 

 Le duche de Limbourg fut reuni au Brabant ensuite de la bataille de Woerin- 

 gen, du 5 juin 1288, et son union irrevocablement confirmee Ie4 novembre 1415. 

 II ne constituait pas une partie (membrum) du Brabant , mais formait une pro- 

 vince separee qui avail ses propres lois 4 . A partir du demembrement effectue en 

 1661 5 , par suite du traite de Westphalie (1648), on comprend sous la denomina- 

 tion de province de Limbourg, non-seulement le duche de ce nom, mais le quart 

 qui nous restait des pays de Fauquemont , de Daelhem et de Rolduc 6 . Malgre 

 1'union du duche de Limbourg au Brabant et 1'union des pays d'Outre-Meuse au 

 Limbourg, ce dernier duche cut, le 19 fevrier 1696, une coutume separee, qui fut 

 suivie de deux interpretations ou reglements, dates des 11 octobre 1696 et 4 de- 

 cembre 1697 7 . Cette coutume etait assez mauvaise pour 1'epoque ou elle fut rendue, 

 et cependant le conseil de Brabant avait examine le cahier des articles , et on avait 

 recueilli 1'avis prealable des etats du duche, ainsi que I'avis de plmicurs justices et 

 personnes versees dans les coutumes 8 . Le comte de Daelhem (ou Dalheim), le pays 

 de Rolduc et le comte de Fauquemont sont connus sous le nom ftOutre-Meuse, 



1 C'est ce que nous apprend son editeur (preface), et c'est ce que prouve aussi 1'auteur en par- 

 lant de ce droit commun. 



- Wynants, p. 243. 



5 Ce point a etc fort Lien traite par M. 1'academicien Grandgagnage (Bulletins de f Academic de 

 Bruxelles, 1842, pages 584 et suiv.). 



* Anselmo ad Edit perp., Inlrod., p. 10, 3. 



3 MS. 13,777 : acte de separation des pays d'Outre-Meuse, en 1661 (Bibl. royale, en flamand). 

 MS. 13,774 : pieces concernant les pays d'Outre-Meuse (ib., francaises). Partage de Daelhem, 

 Fauquemont, etc. (Bruxelles, 1662, in-4). 



6 Voyez le reglement du 6 fevrier 1680 (Place, van Brab., t. VI, p. 277), sur I'agglomeration 

 de ces divers pays. 



7 Coutumes et reglements du duch6 de Limbourg (avec les interpretations). Bruxelles, 1796. 

 C'est la la veritable coutume, homologuee le 19 fevrier 1696, comme le constatent le Recueil des 

 placards du Brabant, torn. VI, p. 301 ) et Coloma, t. II, p. 148. Les coutumes, ordonnances et 

 usances du duche de Limbourg qui se trouvent dans Christyn (t. II, p. 1373) sont toutes diflerentes 

 et ne doivent pas elre regardees comme le dernier statut homologue. 



8 C'est ce que porte le prdambule de la coutume. 



