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le plus grand nombre des coutumes de nos voisins ' : celle de 10 ans entre presents 

 et 20 ans entre absents, avec litre et bonne foi , et celle de 30 ans, sans titre, mais 

 avec bonne foi. II y a cependant cette difference avec les coutumes franchises que 

 ces dernieres ne parlent pas de la bonne foi dans la prescription longissimi temporis. 



A Chimay , autre ville frontiere, existait la prescription extinctive de 10 et 20 ans 

 avec titre , et la prescription acquisitive de 30 ans sans titre. 



A Valenciennes , comme sous 1'empire de la coutume voisine de 1'Artois, existait 

 la prescription de 20 ans entre presents, avec ou sans titre, et de 50 ans entre ab- 

 sents. La bonne foi etait acquise pour prescrire une action quelconque. 



Au Franc de Bruges, on distinguait entre les immeubles, les rentes , les maisons 

 et les moulins, on les prescrivait par 20 ans entre presents et absents, meme 

 sans titre 2 entre les actions et dettes personnelles , on les prescrivait par 10 

 ans entre presents , et 20 ans entre absents , sans bonne foi ni titre , et entre les 

 meubles et catteux qui etaient prescrits par 5 ans entre presents, et 6 ans entre 

 absents , egalement sans bonne foi ni titre. 



Au chef-lieu de Mons etait en vigueur la prescription de 6 et 10 ans. 



Au duche de Bouillon, nous renconlrons la prescription decennale avec titre, en 

 matiere reelle etla prescription trentenaire en matiere personnelle. 



Cinquieme systeme (systeme mixte ou coutumier). Les coutumes des comtes de 

 Hainaut, deNamur et dePbilippeville presentent un systeme mixte, des dispositions 

 tout a fait differentes de celles des coutumes des autres provinces 3 ; ce sont des 

 prescriptions d'une autochlhonie inculte que la connaissance posterieure du droit 

 remain n'a pas eu la puissance de modifier. 



Nous pourrions encore diviser les coutumes : 



a. En coutumes qui appliquent la prescription ordinaire, aussi bien aux meubles 

 qu'aux immeubles (Brabant, Malines, Audenarde, Lessines 4 ); 



b. En coutumes qui, pour la prescription ordinaire, exigent le juste titre 

 (Liege, Bouillon, Muno, Tournay et en partie a Ypres, a Furnes, a Namur , a Phi- 

 lippeville, a Chimay et dans le Hainaut); 



c. En coutumes qui consacrent le droit d'accession de la possession entre un 

 ayant cause et son auteur (Brabant, Malines , et Ypres); 



1 Cout. de Paris, d'Etampes, de Dour don, de Mont fort, de Mantes, de Calais, de Chalons, de 

 Vitry, de Bar, de Bassigny, des deux Clermonl, de Meaux, de Melun, de Dreux, de Grand-Perch^ 

 de Blois, dAuxerre, de Haut-Marche, de Senlis, de Peronne, a" Amiens, de Laon, de Reims, de 

 Chauny, de Valois. 



* C'est la prescription ordinaire du Ponthieu et du Boulenois. 



3 Nous les avons fait connaitre plus haul. 



4 Voyez infra. 





