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les servitudes d'egout et d'aqueduc ' et la servitude de jour. A Gand, a Audenarde, 

 a Courtrai , a Fumes, a Bouchaute, a Assenede, a Alost et a Roulers, on les ac- 

 querait par la prescription ordinaire de 30 ans entre personnes privees, moyen- 

 nant une possession continue, paisible et de bonne foi 2 . II n'y a qu'a Alost et a 

 Roulers qu'on exigeait, en oulre , le titre 3 . A Gand, a Audenarde et a Cour- 

 trai , celte prescription est de 40 ans, lorsqu'elle court centre le fisc, les villes 

 et communautes , contre 1'eglise (lous gens de mainmorte); les mineurs et ab- 

 sents * y sont exceptes, mais pas a Roulers et a Alost 5 . Les coutumes d'Assenede, 

 de Bouchaute et de Furnes sont muettes relativement a toutes ces personnes privi- 

 legiees. 



On les acquerait egalement par la prescription ordinaire dans le Brabant 6 et 

 dans le Hainaut 7 . A Tournay et a Anvers, il fallait le juste titre. A Bruges 8 , on 

 exigeait un titre realise ou une possession immemoriale. Les coulumes de Nieu- 

 port 9 et de Binche renvoient au droit romain. 



Les servitudes de 1'espece s'eteignaient, c'est-a-dire qu'on en acquerait la franchise, 

 par la prescription ordinaire en Brabant 10 et en Hainaut; par le non-usage pendant 

 50 ans, a Audenarde et a Alost " ; et conformement aux lois romaines, a Nieuport 

 et a Binche. 



B. Servitude rurale discontinue. Pour 1'exercice de cette servitude, le fa it de 



I Les cours et re'duits d'eau, selon 1'expression des coutumes. 



* Cout. de Gand, 18, 1; d 'Audenarde, 15, 4; de Courtrai, 11,2; d Alost, 9,1; de Furnes, 56, 

 I ; de Bouclniute , 15, 2; de Roulers, 18,1; et d'Assenede, 12, 2. Le silence des coutumes de Bou- 

 chaute et d'Assenede sur le caractere du possesseur ne tire pas a consequence; la regie relative a la 

 prescription ordinaire entre laiques doit remplir cette lacune. 



s C'est bien different de ce que ces coutumes statuent relativement a la prescription en Ire 

 laiques. 



* On se rappellera les coutumes (celles de Flandre) qui suspendent le cours de la prescription 

 ordinaire a regard des mineurs et absents et celles qui font courir la prescription contre les per- 

 sonnes privilegi6es (celles de Brabant, etc.). 



3 Remarquons ici une nouvelle difference dans les coutumes d' Alost et de Roulers : pour la pres- 

 cription ordinaire a l'6gard des mineurs et absents, elles renvoient au droit romain. 



6 Suivant les coutumes de Laon et de Chalons toutes les servitudes s'acqueraient egalement par 

 30 ans. 



7 C'est-a-dire par la prescription de 21 ans en Hainaut (Charles, 107, 1) et de 20 et 30 ans a 

 Valenciennes (Couf.,93), saufque, dans le Hainaut, il faut 30 ans contre les gens de I'e'glise (Boule, 

 t. II, p. 207). 



8 Cout. de Bruges, 22, 1 ; Coloma, I, 293. 



9 Cout. deNieuporl, 15, 9. 



10 Wynantssur Legrand, p. 252. 



II Cout. d' Audenarde, 15,18; d" Alost, 16,2. C'est toujours la prescription ordinaire. 



