SUR L'ANCIEN DROIT BELG1QUE. iOI7 



J'homrne est necessaire. On range dans cctte classe les servitudes de passage, de 

 puisage, d'abreuvage, de pacage (de paturage), le droit d'usage, le droit dequerir 

 du j>able ou de 1'argile sur le fonds d'autrui 1 . On acquerait ces servitudes, conlorme- 

 n in 1 1 aux lois romaines, a Audenarde, a Gand , a Courtrai, a Roulers, a Nieuport, 

 a Alost , a Termonde et a Binche 9 ; par une possession de 50 ans, a Assenede 5 ; par 

 la prescription de 40 ans, & Furnes *; en vertu d'un juste litre seulement, a Tournay 

 et a Anvers; par la prescription immemoriale, a Bouchaute , a Eecloo 5 ; par la 

 prescription immc'moriatc ou par un litre realise, a Bruges 6 . 



En Brabant 7 , en Hainaut et a Liege, on acquerait ces servitudes par la pres- 

 cription ordinaire, niais, d'apres une opinion assez commune, on exigeait, dans 

 cette derniere principaute, une possession immemoriale 8 . 



Dans le duche de Luxembourg et le comte de Chiny, il fallait une possession 

 immemoriale ou un litre 9 , pour prescrire la servitude d'usage et de paturage dans 

 les bois et forels. Cette possession ne peut s'entendre que des cas oil la vaine 

 pature peut avoir lieu, c'est-a-dire lorsqu'il n'y a pas de iroisieme ban enlre deux; 

 une possession immemoriale ne donnerait pas meme droit d'aller prendre la vaine 

 pature a litre de parcourspor un iroisieme ban, c'est-a-dire, sur le territoire d'une 

 tierce commune 10 . La disposition ne s'entend aussi que des usageres dont la maison 

 a ete conslruile ou reconstruite avant 40 ans ". 



La liberation de la servitude rurale discontinue se present par le non-usage 

 pendant 50 ans, a Audenarde 12 et en Hainaut 13 , et, conformement au droit romain, 



I //IT, actus, via, aquae hauriendae, sabuli fodiendi , arenae fodiendae, argilae fodiendae. 



* Cout. d Audenarde, 15, 5; de Gand, 18,1; de Courtrai, 1 1 , 2 ; de Roulert, 18, 2; de Nieu- 

 port. 15, 9; dtAlost, 9, 2; de Termonde, 8, 3. 

 s Cout. d'Assenede, 12,2. 

 Cout.de Fumes. 36, 2. 

 8 Cout. d" Eecloo, 8, 3; de Bouchaute, 15, 2. 

 8 Cout. de Bruges , 22 , 1 . 



7 Statut des mesurages de Bruxelles, 11, 60; Wynants sur Legrand, p. 246, 249; arret de 

 Bruxelles, 8 noverabre 1842; deLtege, 6juillet 1842. 



8 DC Mtan, 06s., 309, n 8, 9; Sohet, 2, 79; 2, 67 ; arrtts de Li^ge des 12 mai et 2! avril 1841 ; 

 ass. de Belg., 7 Janvier 1842. 



9 Cout.de Luxembourg, 18, 19; 15, 14. 



10 Le commcntateur anonyme de la coulurae dc Luxembourg. 



II Le commcntateur manuscril de la Caul, de Luxembourg (tit. XVIII , XIX et XXII) pronve, par 

 des arrCls des conseils de Luxembourg et de Malines , que les habitants de la commune pouvaient 

 prescrire la vaine pature, le droit dc parcours, la servitude d'usage et de palurage. Les recherches 

 savantes de Raepsaet (Orig., n 286) ne peuvent dotruire cette loi de nos ancelres. 



" Cout. d" Audenarde, 15, 8. C'est tonjours la prescription ordinaire. 

 ls Voyez ci-dessus servitude A. 



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