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a Nieuport, a Alost, a Termonde et a Binche 1 . A Liege, 1'exercice du droit de servi- 

 tude se prescrivait en these generale par le non-usage pendant 40 annees 2 , par 

 application des lois 10, l er et 18 D. Quemadmodum servitutes admittuntur; 

 mais il a ete juge par la cour supreme de Belgique 5 que ce principe n'etait pas 

 tellement absolu qu'il dut s'appliquer dans toutes les hypotheses, meme dans celles 

 oil aucun reproche de negligence ne peut etre adresse a celui qui n'a pas joui de la 

 servitude, parce que 1'exercice de son droit se trouvait subordonne, par le titre 

 meme qui le constitue, a 1'existence d'un fait independant de sa volonte et qui ne 

 s'est pas realise. Dans 1'espece, on a decide que lorsque le droit de marronnage 

 confere a une commune ne pouvait s'exercer que quand les besoins survenaient 

 a ses habitants et jusqu'a concurrence de ces besoins, ce droit n'etait pas prescrit 

 par le non-usage pendant le temps fixe par la loi , si le proprielaire ne prouvait pas 

 que les habitants avaient eu de nouveaux besoins qu'ils auraient neglige de faire 

 valoir dans cet intervalle. 



C. Servitudes urbaines. Nos coutumes ne font aucune distinction entre les servi- 

 tudes urbaines continues ou discontinues et citent comme telles toutes celles qui 

 sont allachees aux maisons, enceintes, enclos et bailments en general, par exemple, 

 la servitude de recevoir ou de ne pas recevoir les eaux du batiment voisin, etc. *. A 

 Gand, a Audenarde, a Courtrai, a Fumes et a Roulers 5 , on ne 1'acquerait point 

 par le seul laps de temps sans titre; mais la justice echevinale en decidait apres 

 deux visites faites conjointement avec des experts ou arpenteurs et d'apres les mar- 

 ques, les litres et les memoires qui ont pu en exister. 



A Tournay, a Malines et a Anvers, on exigeait le juste litre; a Bruges, un litre 

 realise ou la possession immemoriale; a Nieuport, a Alost 6 et a Binche, on se refe- 

 rait au droit romain; dans le Brabant et le Hainaut, on appliquait la prescriplion 

 ordinaire. 



Le non-usage de la servitude pendanl le temps requis pour prescrire de la ma- 

 niere ordinaire (30 ans en Flandre 7 , 40 ans an pays de Liege 8 ) , eteignail le droit 



1 Cout. de Nieuport, 15, 9; de Termonde, 8,3; d 'Alost, 16,5. 



2 En Normandie ^galement. 



5 Cass. de Belg. , 7 Janvier 1842. II existe plusieurs arrets francais contraires a cette jurispru- 

 dence. 



* Aquaeductus, stillicidii , jus luminis, luminum prospectus , etc. 



5 Cout. de Gand, 18,2; d Audenarde, IS, 6; de Courtrai, 11, 3; de Fumes, 56, 3; de Rou- 

 lers,iS,Z. 



e Cout. de Nieuport, 15, 9; d' Alost, 16, 3. 



1 II n'y a que la Cout. d' Audenarde (15, 8) qui le dit formellement. 



8 Arr6t precit6 de la Cour de Cass. du 7 Janvier 1842. 



