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Les auteurs pensent 1 que, sous cette legislation, les servitudes reelles continues 

 s'acqueraient par 10 et 20 ans, else perdaient par le non-usage pendant ce meme 

 laps de temps ; que la servitude discontinue ne s'acquerait pas sans titre, mais bien 

 par la prescription immemoriale, et, que pour 1'extinction des servitudes urbaines, 

 il fallait peut-elre, outre le non-usage, un fait, une opposition ou une contradiction 

 de la part de celui qui voulait acquerir la franchise. 



Le conseiller Humyn 2 nous a conserve un arret du grand conseil de Malines du 

 24 decembre 1615 (sentence en appel du conseil de Flandre) portant qu'en droit 

 romain, pour acquerir la liberation des servitudes discontinues (rurales), il est requis 

 un temps immemorial; que lorsqu'a la possession on peut joindre la preuve, a eta- 

 blir par des registres, qu'on a paye regulierement les dimes et contributions, alors 

 40 annees 3 suffisent pour prescrire. La coutume d'Audenarde, homologuee neuf 

 mois avant cet arret, parle du non-usage pendant 50 ans; les coutumes de Nieu- 

 port, d'Alost et de Termonde, decretees posterieurement a cet arret, se referent 

 au droit romain. Faut-il , dans cet etat de legislation, adopter comme droit commun 

 de Flandre 1'interpretation donnee par les deux conseils en 1615? nous sommes 

 porte a le croire. 



Le 15 fevrier 1825, la cour superieure de Bruxelles 4 a juge que, suivant le 

 droit commun de Flandre (le droit romain , tel qu'il etait connu sous le regime cou- 

 tumier), la prescription immemoriale etait necessaire pour acquerir, a defaut de 

 titre , une servitude rurale discontinue 5 . L'arret a etc rendu sous 1'empire de la 

 coutume du Franc de Bruges, qui est muette sur ce point. On a d'abord recherche 

 ce qui pouvait constituer , en ce cas , la coutume generale de la province a laquelle 

 il fallait recourir plutot qu'au droit romain. En considerant comme telle la legisla- 

 tion coutumiere des lieux circonvoisins (Bruges, Eecloo, Bouchaute, Berg-S'-Winox), 

 il fallait se decider pour la prescription immemoriale; en considerant comme cou- 



usuccperil, disent nos auteurs. M. Zachariae divise les servitudes praediales du droit romain en 

 urbaines et rurales, a 1'exception des quatre servitudes rurales les plus simples et les plus anciennes 

 (iter , via, actus et aquaeductus) ; il ne trouve pas de difference, quant aux conditions juridiques, 

 entre les servitudes urbaines et rurales. Ces quatre servitudes rurales, par exemple, se perdaient 

 par le non-usage sans mucapio libertatis, a la difference des servitudes urbaines. (Voyez cependant 

 M. Rudorff, dans la Kritis. Zeitschrift des Ami., avril 1844.) 



1 Traile des prescrip., par Somez et Coepolla, pages 174, 294, 217, 293. 



2 Humyn , arr. 253. II renvoie i un notable conseil de Cravetle, III incip. speclabilisjarisconsultus. 

 5 On sail, du reste, que la prescription quarantenaire equivalait presquea celle de 100 ans; en 



Bretagne, il n'y avail pas de difference entre ces deux sortes de prescriptions. 



4 Bruxelles, 15 fevrier 1825; Jurisp. du XIX' siecle, 1825, 49. 



5 II s'agissait d'un droit de passage. 



