SUR L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 1021 



tume generate la legislation usitee a Gand , a Audenarde, a Courtrai, a Routers, a' 

 Nieuporl, a Alost ct a Termonde, il lallait se rapporter au droit romain. II a paru 

 evident aux juges de 1825, par 1'examen qu'ils ont fait de ces dernieres coutumes, 

 que Icui-s redacteurs , comme beaucoup de docteurs de leur temps , ont etc d*avis 

 quc, selon lo droit romain, la prescription immemoriale etait necessaire pour acque- 

 rir line servitude discontinue, puisque, si on ne 1'admettait ainsi, il serait impos- 

 sible de donner a ces coutumes sur ce point tine interpretation conforme a la sainr 

 raison. En consequence, ils ont admis comme loi cette opinion presumee des n'-- 

 dacteurs des coutumes. 



Nous sommes porte a approuver cette derniere jurisprudence. Nous ferons re- 

 marquer, a 1'appui de notre opinion, que les coutumes de Bruges, d'Eecloo, de 

 Boucbaute et de Berg-S'-Winox , qui exigent la prescription immemoriale, en ces 

 cas, ont ete homologuees par nos princes posterieurement aux grandes coutumes 

 de Gand, d'Audenarde, de Courtrai, d'Alost et de Nieuport, lesquelles se referent au 

 droit romain. C'est a nos yeux une preuve que ('opinion de ceux qui interpretaient 

 le droit romain dans le sens de 1'arret de 1823, etait alors dominante. Quoique 

 I'arret de Humyn ne regarde que la prescription liberatoire de cette espece de ser- 

 vitude, il nous parait cependant pouvoir servir d'argument dans la question. Qu'on 

 remarque egalement que Dunod , le jurisconsulte Bourguignon , 1'echo des coutn- 

 mes voisines, interpreted droit romain dans le meme sens. C'est egalement ainsi 

 que le droit romain a ete interprete par le commentateur des coutumes de Flan- 

 dre, Vanclenhane, et par les jurisconsultes qu'il cite, Gomez, 1'annotateur de 

 ce dernier, Soarez a Ribera et par Coepolla *. Du temps de Baudouin 8 , les docteurs 

 requeraient egalement la prescription immemoriale pour les servitudes disconti- 

 nues. De Mean dit aussi que, selon 1'opinion commune, il faut pour les servitudes 

 discontinues la prescription immemoriale z . Nous voyons egalement que les cou- 

 tumes de Grand-Perche et de Luxembourg exigent une possession immemoriale. 

 La jurisprudence moderne est aussi fix6e dans ce sens *. 



1 Vandenliane ad Gand, 18,1; Gomez , Variae resoltit., t. II , cap. XV , n 27 , Coepolla , Trac- 

 tatiis deservit., cap. XIX et cap. I, tit. II, c. 3, n 18. Ces jurisconsultes espagnols ct italicns Itaient 

 tres-estimes en Belgique. 



* Baudouin sur 1'art. 72 de la Cout. d"Arloit. 

 ' De Mean, Obs., 509, 8 et 9. 



* AIT. de la Cour de Gand du 17 mai 1833 (Jurisp. dn XIX' siicle, 1834, p. 12) ; jugemcnt du 

 tribunal de Gand, 10 Janvier is 1 1 (Belg.judiciairedu 19 juin 1815). Cede derniere espece concern e 

 les coutuuics de VYaes et de Termondc, qui sont egalement muettes sur la prescription des servi- 

 tudes de passage. Voyez aussi Stockmans, Decit., 85, n" 6 et suiv. : Voet, De acquir. vel amitl. 

 poss., n" 6; L. 2, 2, De his qui ejecerunt vel e/fud.; L. 31. D. ad legem Aquilam. 



