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TABLE. 



legation de la coulnme de Wodecque en 1756, 

 p. 515. Coutumes de Looz, 544, errata. 

 Les tables ou diciionnaires lie Deronghe, 

 \VulC, Raparlier , Hodin , Bastin et Vanden- 

 hane, 545. Commentaire manuscrit sur la 

 coutume de Luxembourg, 545 et 559. 

 Les coulunies elaienl les lois du pays; com- 

 meiil clles elaient interpreters ou abrogees, 

 54S5, 546. Confralernile des coutumes de 

 Flandre, 5, 246, aOl, 856. Ce que Ton en- 

 tend par coutume generale ou provinciate, 

 specialement en Flandre ct en Brabant , dans 

 le Limbourg et les pays d'Outre-Meuse, 547 a 

 536. Les coutumes communes et usages 

 ordinaires du comte de Flandre n'ont pas ete 

 mis par eurit, 548. Rec;iurs aux coutumes 

 voisines , 547 a 556. Elendue el merile de 

 la coutume d'Audenarde , 580. Analogic, 

 similitudes des principes qu'on remarque dans 

 les coulumes, 548, 581. Loi supplelive, 

 droit subsidiaire de la plupart des localites du 

 Brabant, 555, 448 noies. Coutumes du 

 Limbourg et des pays d'OuIre-Meuse , 331, 

 482. Les coutumes du Brabant sont in- 

 formes, 415. Enl555, Hermes de Wingl.e, 

 de Meulenaere , Rvm et de Blasere sont char- 

 ges de reviser les priucipales coutumes de 

 Flandre, 151.412. Lisle generale de toutes 

 les coulumes des Pays-Bas, de Liege, deSta- 

 velol et de Bouillon , avec indication de leur 

 droit supplelif , de la dale de leur homologa- 

 lion, redaction ou depot, 448 a 455. Cou- 

 tumes du Brabant hollandais, 449 note. 

 Coulumes de Diest recueillies en 1704, 448 

 note 5. Coutumes soucheres , 685. 

 Coutumes de cole et ligne , 682. Quelle est 

 la premiere source de la keure de Gaud , 

 Ypres , Bruges , Audenarde et Termonde du 

 XIII" siecle? errata. Edition des eoulutnes 

 de Tournay, errata. Cuutumes MSS. de Les- 

 sines , errata. Commeulaires sur les cou- 

 lumes de S'-Pierre-lez-Gand , d'Uccle, de la 

 ville de Gaud, du Franc de Bruges, du Vieux- 

 Bourg lez-Gand , de la chatellenie d'Aude- 

 narde, de lacour deS'-Bavona Gand, du pays 

 de Nevele , errata. Commentaire MS. sur 

 la coutume de Slavelol , errata. Coutume 

 de Bornhem, errata. Voy. Coutumien (au- 



teurs) , Droit Belgique , Droit salique , Insti- 

 tutions judiciaires. 



OROIT CKIMISEL. Premieres dispositions penales , 

 137 , 158. Pendant les XV et XVI" sie- 

 cles, 137 et suiv. La Caroline, droit penal 

 de Liege et de Stavelot, 137, 138, 405. 

 Examendel'ordonnancede 1570; sielle n'apas 

 ele abrogee aux XVI e et XVIII" siecles , 88, 

 158, 139, 170, 337, 389 et suiv., 413. 

 Pendant la periode aulrichienne, 589 a 595. 



II y avail trois especes de crimes. La tor- 

 ture, la baine de cense. Les styles criminels. 

 On appliquait d'abord les edits, ensuilc les 

 coutumes et la pratique judiciaire. et , a de- 

 faut de ces sources, la legislation de France 

 et de Rome , 589 a 395. On recueillait les 

 avis des juriscousultes en celle maliere , 591. 



Voy. Criminalistes. 



DBOITS HE LA SOUVERAINETK (droits royaux, regnles, 

 domaine public). Lt'gislalion , 605 et suiv. 



Dunns ou biens seigneuriaux, 608. 



Dnons ou biens des communaules ou personnes 

 civiles, 610. 



DROITS DE SDBVIE (douaire), 846. 



UROIT D'ISSCE ( de detraction et d'ecart) , 504 , 

 559. 



DKOIT ECKII, 228. Voy. Droit rvrnuin , Droit feo- 

 dul , Droit coulumicr. 



DOOIT KDICTAL ( placards , ordonnances. regle- 

 menls). Peudant le XV e siecle , XL. Pendant 

 le XVi e siecle, LXXXVII. -- Pendant la 

 III" periode (1611 a 171JJ), 275 a 276. 

 Pendant la periode aulrichienne Woulers, 

 Dufosse , de Wulf , de Leenheer, Verlooy , 

 Serruys, Varenberg, Charlier, Kelly, Er- 

 mens , de Holleber, 407 a 414. Edit per- 

 peluel du 12 juillel 1611 , Io4, li>U, 179, 

 185 , XC , 231 , 243 , 273 , 275. Rommel , 

 CXII. Autenrs qui ont compile le iiecueil ties 

 placards de Flandre et celui des placards de 

 Brubanl, 415, 414, errata. Aiiselmo, 

 CXV. Christyn , CXXVII. Commentaire 

 sur le placard du 25 mai 166;, par La Ha- 

 mayde, 22.9, 273. Deblois, 27o. Les 

 Stalins, 275, 414. Steeuberghe , 275. - 

 De Louvrex, 293, 410. Loovens, 514, 

 315 , 410. De Hodin , 316. Pour rendre 

 un edit, fallail-il 1'avis prealable et ('accord 



