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MfiMOIRE 



CCXX. Les coutumes des Pays-Bas autrichiens el des principaules de Liege, 



de Bouillon et de Stavelot. 



ETAT8 



et 

 LOCALITES QUI AVAIENT DES COUTUMES. 



DATE 



dc Iflur redaction par ecril, de lenr depdt au conscil provincial ou 

 cotiscil prive, de leur howologation i>u ampliation '. 



I,c duche de Brabant. 



slnrers, ville 



Assche, franchise 



Assche , fief. 



Befftiren (coutume et style du chef-bane de). 



Beryen et Nederockerseel, villages 



Brabant , cour, feodale 



Bruxelles, ville 



Caslerle, village de la Campine 



Deurne et Borgerhout , villages 



Deurne (coulume du village et style du chef- 

 bane de) 



Diest t ville 



Er/>s et Quarrebeck (Woluwe , Dieghem , etc.) . 



Gheel , franchise el pays 



Grimbergh, pays et bannerie 



Grimberyh, cour feodale 



Hannut, ville (Hallay . Purey, Villes, etc.) . . 



Haelen , ville 6 



Herenthals, ville 



Jodoigne, ville 



1548 (red.), 1347, 1870, dep., 1582 (red.), 



1607, dep. 

 1870, dep., en 6 art. 

 1870, dep., en 11 art. 

 Depots anlerieurement a 1583 et ampliation en 



1672. 



1870, dep., en 11 art. 2. 



1871, dep., en 63 art. 

 1846, 1607, dep. 



Vers 1860, dep., en 234 art. 

 1870, 1877, dep., en 128 art. 



1612, dep., en 748 art. 



1846 (dep.) , publiee le 28 juin 1862 3. 



1870, dep., en 9 art. *. 



1863, 1619, dep., en 300 art. 



1606, dep., en 19 plus 139 art. 5 . 



1612, dep., en 26 art. 



1846, dep., en 41 art., en francais. 



1846, dep. 



1889, dep., en 380 art. '. 



1846, dep., en 21 art., en francais. 



1 ffomol. indique la date de Phomologation ; dep., la date du de'pot du cahier des coutumes au conscil pro- 

 vincial ; art., articles donl le statut se compose. 



2 La coutume d'Uccle en est le droit suppletif. La cour dite de Lille ct la cour dite de Sutler pres de Campen- 

 hout suivaient la coutume de Bergen. 



3 Voyez cette coutume dans le MS. n" 3,243, et le cahier fait, en 1704, par G. Van Zurpele , pensionnaire 

 de Diest. 



4 Les coutumes d'Uccle et de Yilvorde en torment le droit suppletif. 



5 La coutume d'Uccle formait le droit suppletif. Le landcharter qui fait partie de la coutume comporte 159 

 articles. 



l: Cette commune rurale appartient aujourd'bui a la province de Limbourg. 

 7 La coutume d'Anvers servait de droit suppletif. 



