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MEMOIRE 



EJATS 



ct 



LOCALITY QBI AVAIENT DBS COUTOMES. 



DATE 



de It'iir redaction par c'crit, delcnr depot an conseil provincial ou au 

 conseil prive , tic Icur homologation ou ampliation. 



eomte de Flandre. 



A lost et Grammont (villes et pays..., y compris 

 les fiefs) 



Audenarde (ville..., y compris les fiefs) . 



Assenede (non compris les fiefs) 



Avelghem, village de la chatellen. d'Audenarde. 



Bornhem, comte 



Bruges, ville 



Bruges, cour feodale 



Bruges (le Franc de..., y compris les fiefs) . 



Bouchaute 



Courtrai, ville et chatellenie 



Courtrai, cour feodale 



Desseldonck , Sleydingh , Lovendeghem , Doore- 

 zeele, Hycfte et Waerschot , villages. . . . 



Deynze , verge , 



Eecloo (ville) et Lembeke (paroisse) .... 



Fumes, ville, pays et ambachl 



Fumes, cour feodale 



Gand, ville el echevinage 



Gand (Vieux-Bourg de) 



Haerlebeke , verge 



Menin, echevinale 



Jlfenin , cour feodale (dependance de la chatelle- 

 nie de Courtrai 



Ninove (ville..., y compris les fiefs) . . 



Nienport , ville . . 



Nevele , pays 



Nevele , ville 



Ostende , ville 



1622 ampliation. 



1618, 12 mai, derniere homol. 



1555 (revision '), 1615, 27 mar*, homol. 



1619, 12 avril, homol. 



Coutume absorbee par celle d'Audenarde. 



Revision vers 1650 2 . 



1619, 20 aout, homol. 



1667 , 9 sept., homol. 



1619, 28 aout, homol 



1650, 21 oct., homol. 



1585 (revision). 1857 , 9 dec., homol. 



IbSO (redaction), 1558 , revision et remise au 



conseil prive. 



1612 , 24 decembre , homol. 3 . 

 Coutume absorbee par celle de Courtrai. 

 1619, 12 dec., homol. 



1615, 9 mai, homol. 

 1615 , 50 nov., homol. 



1555 (revision) , 1565 , 25 dec., homol. 

 1548, dep., 1585 , revision . 

 Coutume absorbee par celle de Courtrai. 



L'on y suivait la contume de Courtrai (decret 

 du 26 nov. 1760). 



1565,9juil., homol. 5 . 



1616 , 5 mars , homol. 

 1546, dep. . 



1546, dep. 4. 



1611 , 16 mars , homol. 



1 En 1 555, Ton a revis les deux coutumes d'Audenarde , celle de la ville et chatellenie et celle de la cour feo- 

 dale; la derniure a ete insercc dans le statut homologue' en 161 5. 



2 Bornhem, qui fait aujourd'hui partie de la province d'Anvers , constituait un comt^ feodal qui relevait de la 

 chambre legale de Flandre et qui avail emprunte la coutume de Gand (Arret de Brux., 5 juil. 1824). 



5 La contume du Vieux-Bourg de Gand servait de droit suppl&if. 

 4 On y suivait comme droit subsidiaire la coutume de Gand. 



3 La coutume d'Alost servait, en plusieurs points , de droit supple'tif a Ninove. (Decret du 9 novembre 1095 ; 

 Place, van VI., V , 492 , et IV, 576.) 



