452 



MEMOIRE 



EXATS 



LOCAUTES QUI AVAIENT DES COUTUMES. 



DATE 



de leor redaction par eerit, de leur d#[>.'[ au conscil provincial mi an 

 eonseil prive" . de leur homologation on ampliation. 



Lessinnes, ville franche 



Mons , chef-lieu, ville et ressort 



Rceulx (ville franche du) 



Valenciennes (pour Antoing , Saint-Amand , Ba- 

 secles , Leuze , Frasne, Peruwelz , Celles, et 

 en partie pour Ath) 



JFodecque , village 



1622 , 12 nov., derniere homol. 



1835, IS mars, homol. 1 , 1897 et 1606 interpr. 



1612, dep. 



1540, 25 mars,et 1619, 19dec., horn., 1680 amp. 

 1736 , 20 octobre, homol. 



!.< Tournay-Touriiaisls. 



Ritmes , village du bailliage 2 . 



Tournay, ville 



Tournay (les 17 villages detaches de la banlieue). 

 Tournay , bailliage 



Cout. locale de celle du bailliage. 

 1552, 2 aout, homol., 15a3, ampliation. 

 Ancienne coutume de la ville 3 . 

 1613, depot au eonseil prive *. 



I.i- diirhe de Lliubourg. 



. duche 



Pays d'Outre-tleuse (Fauquemont, Daelem, Rol- 

 duc) ............. 



1696, lOfevrier, homol., 1697 ampliation. 

 Les coutumes existaient avant 1608 5 . 



La selgnenrle de Mallncs. 



Malines , ville et district. 

 1H 'alines , cour feodale 



1S555, 21 aout, homol., 1541 ampliation. 



1 61 1 , 20 sept . , depot par Pauwels de Christy nen 



1. 1- duche dc 



Namur , pays et duche 



Philippcville (Echerenne et Jamoigne) 



1864, 27 sept., 1682, 2 mai, homol. 

 1620, 18 fevr., homol., en manuscrit. 



1 Les chartes preavisees (la moderation des chartes du chef-lieu) ont &t iroprime'es en 1761. 



* Certains cantons ou certains immeubles du Tournaisis vtaient regis par les coutumes de la chatellenic de 

 Lille, cellesde Saint-Amand etde Mortagne. 



3 On y suivait la coutume de la ville de Tournay telle qu'elle existait anterieurement aux modifications qu'elle 

 subit en 15S2et 1555. 



Voyez 1'ouvrage de 1'arreliste Pollet : Essai de redaction des coutwnet du bailliage de Tournay et Tour- 

 nesis. Lille, 1711. 



! Puisque Kinschot (consult . 75) en a eu une copie authentique. De Me>n (Obs. 133) en parle aussi. 



