SUR L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 467 



politiqucs et litteraires qui lui ont attire des poursuites judiciaires. De 1819 a 1854, 

 il coopera a la redaction de divers journaux de Vienne, d'Augsbourg , d'Erlangen, 

 de Baviere, de Munich et de Zurich. Employe au depot general des archives de 

 Bruxclles depuis 1856, il s'occupe en ce moment de la publication des ceuvres d'an- 

 ciens diplomates beiges. 



DAMEKY (de), avocat a Bruxelles, est auteur dela Legislation pharmaceutique et 

 des reformes a y inlroduire. Brux., 1844, in-8. 



DAUWE, C.-//.,de Caprycke, subslitut du procureur du roi a Termonde, est auteur 

 d'un Requisitoire sur les servitudes militaires , insere dans la Revue des revues de 

 droit, t. V, p. 374. 



DE BAVAY, C-.F., de Bruxelles, procureur general pres la cour d'appel de Bruxelles 

 depuis 1844, est auteur d'une Notice biographique sur le jurisconsulte Slock mans (dis- 

 cours prononce le 25 octobre 1844 et insere dans les journaux de ce mois), et d'un 

 autre discours sur le chancelier Peckius prononce le 15 octobre 1845. 



DE COSTER , J.-F., professeur de droit a 1'universite de Louvain de 1817 a 1853, 

 a etc un des collaborateurs de la Themis. Nous y avons remarque son Essai sur la 

 nullite pour contravention a la loi, 1. 1", pages 159 a 179 et pages 529 a 555. 



Voyez |'.II;M: u M. 



DE DECKER, Pierre, de Termonde, docteur en droit, membre de la chambre des 

 representants , ancien directeur de la Revue (litteraire) de Bruxelles, a public sepa- 

 rement des brochures politiques (1845, 1846), et des etudes sur les monts-de-piete 

 en Belgique. Brux., 1844, 1 vol. in-8. 



DEFACQZ, Eugene-Henri, d'Ath, conseiller a la cour de cassation, professeur de 

 droit a 1'universite de Bruxelles, ancien membre du congres national, est auteur 

 d'un grand ouvrage sur 1'ancien droit Belgique, dont quelques extraits ont paru 

 dans les Archives de droit, dans la Belgique judiciaire et dans la Revue nationale. 



DELATTRE, N.-J.-G., en son vivant conseiller a la cour souveraine de Mons et 

 echevin de la ville, publia, en 1822, les chartes du Hainaut de 1'an 1200, avec des 

 notes sur la nature allodiale du comte, sur son ancienne legislation, sur les attri- 

 butions du magistral de Mons et des etats de la province. Get opuscule est trop 

 abrege , mais utile pour la connaissance du droit du Hainaut. 



DELCOUR, C., professeur de droit a 1'universite de Louvain , est auteur d'un Traite 

 theorique et pratique du droit electoral applique aux elections communales, et d'un 

 Traite de 1'administration des fabriques d'eglises (Louvain, 1846, in-8, vol. I er ). 

 Voyez DELEBECQUE et BIVORT. 



DELEBECQUE, Alphonse, de Mons, avocat general a la cour de cassation, est 

 connu par les travaux suivants : 



Traite sur la legislation des mines , minieres et carrieres en France et en 



