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Concordance des textes et indication de corrections indispensables a faire, 

 par forme de revision de redaction, dans plusieurs dispositions du Code de proce- 

 dure civile des Pays-Bas, avant sa mise en vigucur. Bruxelles, 1828, in-8" (50 

 pages). 



Indication de quelques corrections a faire, par forme de revision de redaction, 

 dans plusieurs dispositions du Code civil des Pays-Bas, avant sa mise en vigueur. 

 Bruxelles, 1828, in-8 (79 pages). 



Annotations critiques sur la doctrine de Toullier, dans son Traite du droit 

 civil. Brux. , 2 vol. in-8. 



Notice historiquc sur 1'origine et 1'etymologie des noms de Bruxelles etde Bra- 

 bant. Brux., 1841 , in-8 (51 pages). Justification et eclaircissements a 1'appui. 

 Brux. , 1841 , in-8" (23 pages). Voyez sur ces brochures le jugement de M. De 

 Reiffenberg, dans les Monuments pour servir a 1'histoire des provinces, etc. (com- 

 mission d'histoire), 1844, p. 614. 



Le jurisconsulte Gabriel Mudee et son ecole. Brochure, Brux., 1845 (Revue 

 des revues de droit, 1843, p. 1). 



Examen de Fart. 9 de la loi beige du 25 mars 1841, qui place dans les attri- 

 butions du juge de paix 1'action en bornage, article de 4 pages, insere dans la Revue 

 des revues, 1843, p. 102. 



SPKUYT, Henry*, en son vivant avocat general a la cour d'appel de Bruxelles, a 

 public: 



Introduction a la dialectique legale, ou Exposition des principaux argu- 

 ments admis en jurisprudence. Brux. , 1814, in-12. Cet ouvrage fut en partie copie 

 par M. Hortensius de S'-Albin (Logique judiciaire. Paris 1835). 



(En collaboration avec M. Wyns), Jurisprudence de la cour supericure de 

 Bruxelles, depuis fevrier 1814 jusqu'en 1832. Bruxelles, 1827-1852, 59 volumes. 

 Table decennale des 20 premiers volumes, ib. , 1825, 1 vol. Jurisprudence de 

 la cour de cassation et des cours d'appel de Belgique, depuis 1855. 



STAS, Godefroid-IIubert-Joseph , conseiller a la cour de cassation depuis 1845, 

 membre de la commission de revision des tarifs criminels (1844), a public dans 

 les Archives de droit deux articles, I'un relatif a ['interpretation de 1'art. 1099 

 du Code civil (Arch. , t. II, p. 45), 1'autre relatif a la revision pour cause de ininorile 

 (ib., t.II.p. 581). 



STASSART, Gosivin- Joseph- Augustin (baron de), senateur, directeur annuel tie 

 1'academie royale de Belgique, membre d'un grand nombre de societes savantes , 

 ancien membre du congres national, ancien ambassadeur, ancien gouverneur, 



1 Ne en 1782 , mort le 26 fevrier 18-i3. 



