iv INDEX DES TITRES. 



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CUAP. III. Sect. /. IX. Justice ftSodale 590 



Sect. II. Des biens censaux ou roturiers (mainfermes, censives) . . Ib. 



Sect. III. Des biens allodiaux (alleux). Le bien dont la nature est 



douteuse, est-il allodial? 591 



CHAP. IV. Des biens corporels et incorporels 594 



Sect. I. Du terrage ou entrecens (droit de charbonnage) et des 



mines en ge'nfiral 595 



Sect. II. Des rentes 597 



I". De la rente fonciere 598 



IF. De la rente constitute (a prix d'argent. Viagere. 



Tontine) 601 



CHAP. V. Des biens dans leur rapport avec ceux qui les possedent 605 



Sect. I. Des droits de la souverainete" (droits royaux, regales, biens 



ou revenus du fisc, domaine public) Ib. 



Sect. II. Des droits ou biens seigneuriaux 608 



Sect. III. Des droits et biens des communaute's ou personnes civiles . 610 



TITRE II. 



De la propriety 611 



TITRE III. 



De tusu fruit , de I 'usage et de (habitation 612 



CHAP. I er . De I'usufruit Ib. 



Sect. I. Des droits de 1'usufruitier 613 



Sect. II. Des obligations de 1'usufruitier 616 



Sect. HI. De Fextinction de I'usufruit 617 



CHAP. II. De (usage et de I' habitation 619 



III. De I'emphy lease , de Farrentement et de I'accensement 620 



IV. Du champart et terrage (demi-re"colte, helftwinninge) 625 



_ y. De la dime 626 



TITRE IV. 



Des servitudes ou services fanciers 650 



CHAP. I er . De la division des servitudes 



Sect. 1. Des servitudes e"tabKes-en faveurdes propri6t<5s publiques . Ib. 



