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CHAP1TRE IV. 



Des Nobles * et des Roturicrs. 



Nous n'appliquons ici le nom de roturier qu'aux individus non nobles qui consti- 

 tuent le tiers etat, le Iroisieme membre dans les elals provinciaux, par consequent 

 a ceux qui par leur naissance ou leurs offices sont soumis a tous impots et charges, 

 sans pouvoir posseder des fiefs , excepte en Flandre , a moins d'en avoir obtenu la 

 permission du souverain. 



La noblesse constituait le deuxieme ordre dans les etats. On devenait noble : 



A. Par la naissance. Suivant les placards des 14 decembre 1616 et 11 decem- 

 bre 1754, Ton etait repute noble de naissance lorsque le pere, 1'aieul ou le bisaieul 

 paternel avaient vecu publiquement comme personnes nobles 2 . Dans le Luxembourg, 

 il suffisait que le pere fut noble pour donner le litre A'ecuyer. Pour acquerir la 

 noblesse d'ancienne maison (dits anciens chevaliers, dans le Luxembourg), il fallait 

 deux generations de nobles , le petit-fils d'un anobli devait done passer pour noble. 

 A Liege, il fallait la preuve de seize quartiers d'ancienne noblesse militaire, huit du 

 cote paternel et autant du cote maternel 3 . La noblesse derivait du pere et non de la 

 mere. Les nobles de race sont appeles par excellence gentilshommes * , litre que 

 portent en general toutes les classes de nobles. 



B. Par I'occupation de certains offices, lels que les officiers de la couronne, les 

 chefs-officiers de la maison du roi , les ambassadeurs, les gouverneurs et lieutenanls 

 du roi dans les provinces , lous les grands fonctionnaires , les membres du conseil 

 prive, les membres du grand conseil de Malines. Ces dignitaires et leurs enfants 

 avaient le litre de chevaliers. II y a doute sur la noblesse des enfanls des conseillers 

 des cours provinciales. En general cette noblesse, lorsqu'elle n'etait pas restreinle a 

 la personne par la loi de son institution , se transmettait aux descendanls 5 . 



1 Voyez de Make, Christyn (le chancclier), de Neny; Sohet, \, 77; i, 58; 2, 40, 8; le meme, 

 Inst., Index, aux mots ETAT NOBLE, NOBLE; Deghewiet, i, 2, 6; Colonia, II, 465, 237; Boule, 

 Quest. 4, pages 61 et 64; 1'ouvrage de Jos. Ennens. Bruges, 1780, in-4, et Bruxelles, 2 vol. 



* Sohet,!, 77,8; Deghewiet, 1,2,6, art. 3. 



5 Sohet, Index, au mot ETAT NOBLE; Boule, Quest. 4, p. 62; Budee dans Loyseau, 4, 43. 



4 Chokier, ad Reg. cancel.; Sohet, 1, 77, 4. 



5 Les armes anoblissaient a partir du grade de capitaine (Wynants sur Legrand, p. 4). 



