560 MEMOIRE 



TITRE VIII. 



DE L ADOPTION. 



Dans la periode autrichienne , cetle institution d'une paternite fictive etait a peu 

 pres tombee en desuetude. Quoique ce soil un acte de la puissance souveraine, le 

 conseil de la province le conferait dans le Brabant, pays oil elle etait principalement 

 reglee par le droit romain sous la restriction cependant que 1'adoptant ne pourrait 

 exercer le droit de relrait lignager, qui etait considere commel'apanagede la parente 

 proprcment dite 1 . L'adopte devenait done le filsde 1'adoptant, pouvait porter le nom 

 et les armes de ce dernier, sans participer cependant en aucune maniere a sa pa- 

 rente ni a sa famille 2 . L'adoption ne pouvait etre exercee que par ceux qui n'avaient 

 point d'enfants ou qui les avaient perdus. Le pere pouvait adopter son fils naturel. 



II n'en etait pas ainsi dans les Flandres , pays dans lequel les heritiers du sang 

 etaient favorises outre mesure et les biens patrimoniaux religieusement conserves. 

 La coutume d'Audenarde defend expressement les adoptions 3 , et Deghewiet fait 

 remarquer que lorsque les statuts ne les interdisent pas en termes formels, tout 

 reflet se reduit a faire considerer les adoptes ad inslar alumnorum du droit ro- 

 main, cum quibus nee jus liberorum, nee agnationis, nee cognalionis parentibus 

 adoplionis intercedere inlelligihtr 4 . 



Les edits des 14 decembre 1616 et 11 decembre 1754 parlent de 1'adoption 

 eomme d'un droit commun et autorisent les adoptes a porter le nom et les armes 

 de celui qui les admet. Ces placards la supposent egalement etablie dans le Hai- 

 naut; aussi Boule dit qu'elle y est de droit commun, qu'elle doit avoir tous les 

 effetsde 1'adoption romaine, lorsque ces effets ne sont point positivement contraires 

 aux coutumes de sa province. Get auteur croit done que la puissance paternelle en 

 resultait 5 . 



Ch. de Mean la suppose toujours en usage dans la principaute de Liege 6 . 



La coutume de Stavelot fait succeder les enfants adoptes lorsqu'il n'y a point 



1 Stockmans, Decis., 89, 8. 



2 Christyn sur Bugnyon , 5, 99; Deghewiet, 1 , 2, 26, art. 5. 



3 Coutume d'Audenarde, 20, 3. 

 * Deghewiet, \ , 2, 26, art. 2. 



5 Boul6, i,6,2, p. 177. 

 8 De Mean, Observ., 410. 



