576 MEMOIRE 



Suivant les coutumes de Lille et de Douai , homologuees par nos princes , il fal- 

 lait des lettres du souverain, qui etaient ensuite enterinees par la justice, pour 

 mettre en curatelle les prodigues et autres individus dont il est ici question ; au- 

 cune des coutumes des Pays-Bas autrichiens ne parle de ce mode '. A Gand seule- 

 inent, on exigeait 1'assentiment du bailli, outre 1'accomplissement des formalites 

 dont nous venons de parler. Le Code Napoleon respecte davantage la liberte 

 naturelle et le droit de propriete, et se borne a donner un conseil au pro- 

 digue. 



La coutume d'Anvers traite assez longuement le sujet qui nous occupe. Les 

 bourgmestres et echevins constituaient des curateurs aux fous , aux idiots (onnoo- 

 sel), aux insenses, aux aveugles, aux muets, aux individus tout a fait sourds, aux 

 innocents (simple menschen) , ou autres verleefde, nootetycke ofte gebreckelycke 

 persoonen 2 . Le prodigue etait egalement pourvu d'un curateur par les echevins, 

 qu'il cut meme 25 ans, qu'il fut marie ou entre dans les ordres; il est designe par 

 les mots prodigue, doorslager oft vcrslroyer ofte verquister van zyne goeden, van 

 quaden ende soberen regimenle, sladskindt 5 . Lorsque 1'enquete ordonnee par la loi 

 pour constater 1'etat de 1'individu prevenu de prodigalite avait tourne centre lui , 

 les echevins faisaient proclamer publiquement (ten puyen) la mise en curatelle, 

 afin que tout le monde fut bien averti 4 de ne pas lui faire credit pour plus de 6 

 gros de Brabant en une fois , et de ne pas contracter avec lui sans 1'assistance de 

 son curateur, a moins qu'il ne fut rehabilite par les echevins. Les coutumes de 

 Gheel et de Herenthals parlent egalement de la necessite de publier la declaration 

 de mise en curatelle des prodigues. Dans cette derniere ville, ils ne pouvaient con- 

 tracter qu'avec 1'autorisation de Yoppervochd 5 . 



Nous traiterons plus bas du droit de tester refuse aux interdits fi . 



1 Deghewiet, 1,2, 34, art. -4, se trompe done. 



2 Coutume d'Anvers, 45, 24 et 59. 



3 L. 1., 43, 68, 89, 90, 92. Stadskindt signifiait 1'enfant place sous la tutelle de la justice de 

 la villo. 



* 43,90,89,92. 



5 Coutume de Herenthals, 15, 19; de Gheel, 13, 12. 



Liv. Ill, tit. II, ch. II. 



