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coutumes et par celles des particuliers. Ainsi un bien meuble cle sa nature peut 

 elre repute immeuble, et vice vend, soil par le statut, soil par destination du pere 

 de famille, soil par subrogation. 



Les sages principes que la loi romaine avail etablis , pour ('immobilisation par 

 accession ou par destination du pere de famille , doivent etre suivis dans cette ma- 

 tiere , lorsque les coutumes sont muettes *. 



On regardait comme immeubles les meubles portes quelque part par destination 

 du pere de famille, sans que les coutumes fussent d'accord sur ce qu'il fallait enten- 

 dre par ce terme. A Liege et a Tournay, les ustensiles d'une brasserie, attaches ou 

 non, etaient tenus pour immeubles 2 . Dans le Hainaut, les chaudieres, cuves ou us- 

 tensiles d'une brasserie n'elaient reputes immeubles que lorsqu'ils se trouvaient en 

 maison ayant haute justice; dans tous les autres cas, ils n'etaient tenus pour im- 

 meubles qu'autant qu'ils etaient maconnes a franc-mortier ou enterres et chauffes, 

 a i'instar de tout ce qui lienl a fer, clou et cheville*. Ces exceptions laissent sub- 

 sister la regie generate qui donne nature d'immeubles aux meubles ou objets mo- 

 biliers attaches ou appropries a perpetuelle demeure a des bailments et usines. 



Selon les coutumes de Flandre el de Brabant , les poissons sont en general con- 

 sideres comme meubles; celles du Hainaut ne les regardenl, en general, comme 

 tels que pendanl la saison des peches , c'est-a-dire depuis la Saint-Remi jusqu'au 

 inois de mars 4 . 



Par une espece de mobilisation des meubles , les arbres ou les bois d'un heri- 

 tage , vendus separemenl el adheranl meme encore au fond , etaient reputes meu- 

 bles s . En vertu de ce principe, on tenait egalement pour meubles, selon plusieurs 

 coutumes de Flandre, les caleaux sees, c'est-a-dire les bailments, el les cateaux 

 verts, c'esl-a-dire les arbres sur pied parvenus a une cerlaine grosseur, de meme 

 que les bois taillis d'un age determine. Ainsi on regardail comme meubles les arbres 

 montanl liors de prise a deux mains d'homme par la tige a Gand , a Bruges , a 

 Audenarde, a Alosl, a Termonde; lous arbres monlants, au chateau d'Ypres, a 

 Courtrai , a Ninove , au pays de Waes , a Fumes ; les troncs d'arbres a Gand , a 

 Audenarde, a Termonde, a Assenede; les bois taillis ages de Irois ans el non ati- 



1 Deghewiet, 2,3,9, art. "2. 

 * Sohet,2-57, 12. 



5 Charles generates du ffainaut, chap. CXXII, art. 3 et 4; Deghewiet, 2, 5, 10, art. 2; Doule, 

 2,1,1. 



4 Charles generates, chap. CXXXII, art. 2. Ailleiirs, a Luxembourg parexemple, ou reputait 

 meuble les poissons qui dtaient gardes dans les reservoirs, el immeubles ceux qu'on avail mis dans 

 les eiangs pour les peupler. 



5 Sohet.2,62,4. 





