SUR L'ANCIEN DR01T BELGIQUE. 615 



Incus de 1'epoux predecede '. Quelqucs auteurs regardaient comme conventionnel 

 ce dernier usufruit; ct en effet , le douaire pouvait etre fixe par la coulume ou par 

 les conventions des parties. 



L'usufruit pouvait etre etabli sur toutes especes de biens, meme sur les fiefs; 

 in:ii.s, a Tegard deces derniers, il fallait 1'octroi du seigneur dominant. Les choses 

 fongibles ne peuvent etre I'objct que d'un quasi-usufruit. 



SKCTION I. 



Des Droits de I'mufruilier. 



L'usufruilier, proprictaire de 1'exercice de son droit, jouit en general comme le 

 proprietaire meme de la chose , mais salva rerum substanlia. 11 a la jouissance des 

 fruits naturels et civils produits par la chose durant I'usufruit. Les lois romaines re- 

 glaient les droits qu'il avail aux fruits naturels existant au moment de I'ouverture et 

 a celui de 1'extinction de I'usufruit 2 . Les coutumes d'Anvers et de Malines ont cela 

 de particulier qu'elles exigent non-seulement que les recoltes soient delachees du 

 sol pour que 1'usufruitier en devienne proprietaire a la fin de 1'exercice de son droit, 

 mais encore qu'elles soient engrangees. 



Dans le duche de Luxembourg, 1'usufruitier qui, ayant ensemence ses terres de- 

 cedait avant la S'-Jean-Baptiste (fin de juin) , ou , pour les vignobles , avant le 6 aout, 

 n'avait pas droit aux recoltes; elles etaient regardees comme immeubles et appar- 

 tenaicnt au nu propri6taire , qui devait une indemnile pour les labours et semences. 

 Mais lorsque les terres etaient louees ou en admodiation, le proprielaire devait se 

 conlenter du rcndage 3 . 



A Liege, a Gand et dans le Hainaut, les fruits civils appartenaient a 1'usufniilier 

 en proportion de la duree de I'usufruit. En general, ils s'acqueraient jour par jour. 

 Cependant, scion la coutume de Gand, les arrerages des rentes seigneuriales et 

 toules les rentes perpetuelles n'etaient acquis que par la survie de 1'usufruitier au 

 jour de 1'exigibilite. 



L'usufruilier avail la jouissance des coupes ordinaires des bois taillis , mais avec 

 defense de toucher aux arbres montanls (de haute futaie), aux arbres a fruit, aux 



1 Nous en p.irlerons an litre du Control de manage. 



1 Voyez Coiit. rfe Brux. . art. 259 , 261 . 262. 



1 Cout. de Luxembourg. 8, 12 et 13; Sohel, 2, 65, 57; 3, 19, 30. 



