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arbres surages dans le Hainaut *, et, selon la coutume de Bruxelles , aux arbres de 

 bois dur, tels que cbene, hetre, orme, frene. II pouvait toujours couper les arbres 

 sees et tailler les bois des bales. L'age auquel on pouvait couper les arbres elait 

 fixe a 6 , 7 ou 8 ans (parfois a 9 ans pour le bois dur), et les arbres enleves ou morts 

 devaient elre remplaces par de jeunes plants 2 . 



A Liege, 1'usufruilier avail la moilie du produit de loules les mines et carrieres 

 ouvertes, et il avail le droit d'en ouvrir lui-meme 3 . En Flandre, il n'avait ni le droit 

 d'ouvrir lui-meme les mines, ni celui de contraindre le proprietaire a les exploiter; 

 mais une fois 1'exlraclion faite, il pouvait reclamer le quart net du produit. 



Le prix des baux a ferme etait considere comme un fruit naturel et soumis aux 

 memes regies que la recolte. 



Les coutumes variaient sur la duree des baux que 1'usufruitier pouvait consentir. 

 Dans les Flandres, a Tournay 4 et dans quelques parties du Brabant, les baux 

 expiraient a la morl de 1'usufruitier comme en droil remain "'. D'apres beaucoup de 

 coulumes, le proprietaire devait respecter les baux de 1'annee courante et laisser les 

 fruits aux heritiers de 1'usufruitier 6 . A Bruxelles, le preneur a bail ne pouvait ache- 

 ver 1'annee courante, depuis le jour du deces de 1'usufruitier, que quand il s'agissait 

 de maisons, vergers, prairies, etangs, bois et fonds semblables, dont les fruits se 

 recollent ordinairement dans le courant d'une annee; mais si la location avail pour 

 objet des biens ruraux (censes, terres en friche) qui se cultivenl par saisons, le 

 fermier avail, apres la morl de 1'usufruitier, le droit d'achever la periode triennale 7 . 

 La coutume de Louvain assure au preneur une jouissance de trois ans de tous les 

 biens; les baux excedant ce lerme devaient etre reduits 8 . Les chartes du Hainaut 

 suivent en partie , sous ce rapport, un ancien placard du 1" juin 1587, prineipale- 

 menl observe a Namur, suivant lequel les terres labourables ne pouvaient etre louees 

 que pour 9 ans et ce par enchere publique (par records], les pres pour 6 ans, et 

 les dimes sans terres labourables pour 3 ans. Dans ce dernier cas, le bail pouvait 

 etre renouvele apres 2 , 4 et 6 ans 9 . 



A Liege et dans le Brabant, 1'usufruitier avait le droit de presenter a certains 



1 Deghewiet, 2,3,15, art. 5; Boole", 1. I., p. 192. 



4 Cout. de Brux., art. 257, et ibi Christyn ; Caul. cfAnvers, tit. Tochtenaers ; de Louvain, 15, 6. 

 3 Sohet, 2, 53, 10; 2, 65, 33. 



* Cour de Bruxelles, 23 juin 1041; Pasicr., 1842, p. 103. 

 8 Voyez page suivante n 6. 



6 Commcnlaire manuscrit dela Cout. de Luxembourg , p. 148; Cliristin. ad Legg. Mechlin., 8, 3, 

 add., p. 254; le m6me, Decis., vol. II, pages 229, 12; Cout. de Brux., art. 226, et ibi Christyn. 

 1 Cout. de Brux., art. 121; Deghewiet, 2 , 3, 15, art. 6. 

 8 Cout. de Louv. ,11,3. 



, 2, 2, 4, p. 192; Sohet, 2, 25, 48. 





