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fails fni IT une mainferme et un fief ne constiluaient pas la mitoyennete , mais 

 appartenaient au seigneur feodal '; cependant, entre deux lid's , la haie ou le fosse, 

 en ce cas, etaient reputes cominuns. 



Gelui qui veut enclore uu garantir ses biens par un fosse , doit le faire du funds 

 voisin a une distance d'un pied a Lierre; d'un pied et demi a Malines, au bailliage 

 de Tournay et a Herenthals '; de deux pieds a Deurne; de trois pieds a Bruxelles 

 (extra muros) 3 et a Tournay; de trois pieds par-dessus et deux pieds par-des- 

 sous a Gheel. An bailliage de Touruay , pour faire un fosse pres d'une hornebois 

 ou d'un lutran , it faut rester eloigne a la distance de trois pieds et demi par en 

 has, et d'un pied et demi par en haul *. Dans le fosset moieturier, une partie ne 

 pouvait, sans le consentement de 1'autre, faire et asseoir retrais (rejet de la lerre), 

 ni laisser courre pureaux 5 . 



III. -- De la Haie mitoyenne. 



La plus grande partie des regies que nous venons d'exposer sur le mur et le 

 fosse mitoyens s'applique aussi aux haies situees entre deux heritages; elles sont 

 presumees communes, et leur enlretien tombe a la cbarge des deux coproprie- 

 taires, n'imporle lequel d'eux les ait taillees ou entretenues 6 . Pour que les haies, 

 les defenses ou gardes de treillis (scliutsels van berdels ofle geletiden) servent de 

 separation entre les heritages, la coutume d'Audenarde exige qu'il conste qu'elles 

 soirnt expressement placees a cette fin , et ce de consentement commun et par des 

 arpenteurs 7 . 



C.flui qui veut planter une haie sur son terrain, doit le faire a une distance 

 determinee de la limite separative : de quinze pouces a Alost 8 ; d'un pied et demi a 

 Gheel, pour les haies d'aubepine; de deux pieds a Liege 9 . 



Celui qui a des haies dans lesquelles il se trouve quelques vieilles souches d'epines 



1 Coul.de Tour nay -Tournai&is.tt, o. 



* Cout. du bailliage de Tourn., 22, 9. 



5 Si'itiit. 84. C'est egalement la distance exigee pour tons travaux d'exhaussement d'une sepa- 

 ration. 



4 COM/, du bailliage de Tourn., 22, 7. 

 /6.,22.8. 



VoyezSohet, 2.56.M4. 

 " Cout. il .(ml' nnril< . 14, 3. 



* Cout, d Alost,\. I, art. 11. 



9 Ordonnance politiqiie de scptembre 1712{Louvrex, II, p. 409, n" 74). 



