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blanches, est presume posseder le terrain a tin pied et demi autour de ces haies, 

 distance a partir de laquelle le voisin peut oter les racines qui s'elendent sur son 

 fonds 1 . A Gand, les haies et levees (haegen ende gelent) ne servaient de separation 

 que lorsqu'elles avaient ele faites a cette fin , et qu'il en constait 2 . 



Tout arbre qui se trouve dans la haie mitoyenne , quel que soil celui qui 1'ait 

 plante, suit le sortde la haie et appartient aux deux proprietaires 2 . 



IV. De la Distance des arbres. 



Celui qui vent planter un arbre sur son terrain, doit le faire a une distance de- 

 terminee du fonds voisin, et qui est de neuf pieds a Bruxelles et de sept a Lierre, 

 a Santhoven et a Moll, pour les noyers; de sept pieds a Lierre, a Santhoven, a 

 Moll et a Bruxelles, et de dix pieds a Gheel, pour les arbres a haute tige, tels que 

 les chenes, les pommiers, lespoiriers, les cerisiers noirs; de cinq pieds a Santhoven, 

 a Moll et a Lierre, pour les arbres fruitiers; de cinq pieds a Bruxelles, pour les 

 arbres autres que les noyers, ceux a haute tige et les arbres a souche, ainsi que 

 pour les pruniers, les pechers, les bouleaux, les peupliers, les saules, lesormes, 

 les sapins, etc.; de quatre pieds a Gheel et de deux pieds et demi a Lierre, a San- 

 thoven et a Moll, pour les arbres a souche (troncs d'arbres , stronkboomeri). Outre la 

 distance de deux pieds et demi du fonds voisin , quant a ces derniers arbres, la cou- 

 tume de Moll exige qu'ils aient une hauteur de douze pieds au-dessus de la terre. 

 La coutume d'Alost fixe la distance a trois pieds pour tous les arbres indistincte- 

 ment , en declarant commun celui qui croit ou qui est plante a une distance moindre 

 de la ligne separative des heritages 5 . 



Des reglemenls particuliers, bases sur la loi romaine, avaient generalement fixe, 

 a Liege, la distance a cinq pieds 4 . 



La coutume du Franc-de-Bruges a prevu le cas de plantation d'arbres d'un 

 moulin ; elle exige une distance de quarante pieds au minimum 6 . 



Lorsque les branches des arbres plantes sur le fonds du proprietaire voisin, s'e- 

 tendaient au-dessus de 1'heritage voisin, il avait le droit, soit de les couper, soil de 



1 Coutd'Auden.,U, 17. 



2 Cout.de Gand, IS, 1. 



8 Coutumes de Lierre, d'Herenlhals, de Gheel, d'Anvers et de Malines; Statut de Brux., 87. 

 * Cout. d'Alost, 10, 18. 



8 Sohet, 2, 56, 1-14. Voyez cependant 1'Ordonnance politique du 16 septembre 1712, dans Lou- 

 vrex, II, p. 407, n 56. 

 6 Cout. du Franc, art. 97. 





