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mier, de la cuisine, des fabriques on des usines ne peuvent etre conduites dans les 

 rues, ni par I'egout commun, a moins qu'on en ait acquis le droit par litre ou par 

 prescription *. Celui qui a sur le fonds voisin le droit de cours d'eau, ne peut y 

 laisser ecouler les eaux impures, et il doit, pour retenir le sable, les immondices, 

 etablir sur la ligne separative des deux heritages ou dans son mur, une grille ou 

 treille en fer avec des barres separees de la propriefe voisine d'un pouce 2 et de 

 deux pouces a Deurne. A Bruxelles, la distance des barres de cette treille ne pou- 

 vait etre plus large que 1'epaisseur d'un escalin. 



A Tournay , celui qui possedait le droit dit de herbergue au mur du voisin , devait 

 recevoir les eaux du voisin auquel ce mur appartenait *. 



VI. Des Puits et Reservoirs. 



(L'usage des naux.) 



Celui qui, par une servitude, est tenu de laisser prendre de 1'eau a son puils ou 

 reservoir, doit toujours la donner pure et nette sans pouvoir jamais la retenir. Dans 

 le passage qui est accorde sur le fonds voisin pour aller puiser de 1'eau , on ne peut 

 laver ni repandre de 1'eau s . 



Les puits communs doivent etre entretenus a frais communs; cependant les bou- 

 langers, les brasseurs, les teinturiers et autres metiers peuvent etre tenus de sup- 

 porter les frais d'entretien en proportion de la quantite d'eau qu'ils prennent 6 . 

 II faut le consentement de tous les usagers,soit pour fermer un puits commun, 

 soil pour le remplacer par une pompe commune; mais tout usager peut mettre 

 une roue a ses frais pour faciliter 1'epuisement, ou faire faire une pompe sur la 

 propriete 6 . 



Pour les frais d'entretien des fontaines publiques, il faut avoir egard, tant a la 

 distance des habitations qu'aux puits particuliers que des maisons pourraient pos- 

 seder 7 . 



1 Cout. tfAnvers, 61 , 53; de Lierre , 13, 47; de Deurne, 252; dYpres, 16, 3. 



4 Cout. cFAnvers, 61 , 52; de Lierre, 13, 48; d Herenthals , 11 , 33; de Deurne, 526. 



5 Statut de Brux., 58, 70. 



4 Cout. de Tournay, 1 8, 1. Lorsqu'il y a des corbeaux assis centre le mur du voisin , cela signifie 

 que ce voisin a seulement droit de herbergue audit mur et qu'il pent mettre sur ces corbeaux, 

 mais non dans le mur, des planchers , des murailles et autres Edifices. (Meme cout., 18, 6.) 



5 Statut de Brux., 61 , 66. 

 L. Z.,art. 63 a 65. 



7 L.I., 68. 



