SUR L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 643 



commodite on des dangers. Les coutumcs veulent qu'en pareil cas on adosse au mur 

 contigu un second mur d'une epaisseur differente, suivanl le cas et leslocalites. Pour 

 les places a fumier cl les etables de cochons, les coulumes dc Lierre, de Deurne, 

 de (llieel, de Malines, d'Hcrenthals exigent un mur intermediaire d'une pierre et 

 demie, et celle de Deurne un mur de trois pieds. Lorsqu'il n'y a pas de mur de se- 

 paration, la distance a observer est de cinq pieds a Alost, de sept a Lierre et a 

 Deurne. Pour les citernes, amas de cendres, places de fumiers, etc., la coutume 

 d'Anvers porte aussi 1'epaisseur du mur intermediaire a une pierre et demie. Les 

 deux murs qu'on exigeait a Bruxelles chaque fois qu'un ouvrage de I'espece pro- 

 duisait de 1'infection, causait de I'incommodite, ou pouvait d6leriorer le fonds voi- 

 sin, devaient etre d'une epaisseur totale de deux pieds et demi '. Pour placer des 

 mm Irs de bois (houtmyten) , il fallait, dans cette ville, rester a une distance de 

 quatre pieds du fonds voisin J . 



g X. Du Droit de passage. 



Le passage ou 1'allee qui separe deux heritages est presume commun et doit 

 etre enlrelenu a frais communs. Aucun de ceux qui ont droit d'en user ne peut 

 rien y faire qui en rende 1'usage incommode ou difficile au voisin. II est permis a 

 cbncun des coproprielaires d'y pratiquer autant de communications qu'il lui plait. 

 11 en serait autrement, si quelqu'un jouissait de ce droit de passage par tolerance 5 . 



Le passage du a un particulier sur le fonds d'autrui, doit etre entretenu par celui 

 a qui il est du 4 . Celui qui jouil de cette servitude doit, a defaut de chemin trace 

 ou de cbemin praticable, suivre la ligne la plus courte et la moins dommageable. 

 Celui qui doit tolerer le passage, commande par la necessite , peutclore son fonds 

 au moyen de haies, de fosses ou d'une barriere, pourvu que le fonds soil ouvert 

 et le fosse remblaye periodiquement lors des besoins de 1'exploitalion 5 . La coulume 

 d' Alost exige de plus que, si le champ porte des moissons, le proprietaire du champ 

 doit avertir vingl-quatre heures d'avance 6 . 



1 Slotut de Brux., art. 72 , a combiner avec les articles 79 et 78. 

 * Statnt de Brux. , 57. 

 Slniiit de Brux., 6. 



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4 Snivant le droit romain et I'opinion de Louvrex (Sohel, 2, 50, 10). 



5 Xypa-us, Notit.jitr. de viis publ.; Van Lceuwcn, Censur. for., 2, 14, n* 34; Vot, lib. VIII, 

 tit. VIII . n 4. 



Coutttmcg d" Alost, 10, 27. Deux onlonnances politiqucs dEecloo Ae 1660 et 1769 portent la 

 meme dispositlion (Dcronghe, v* SEKVITUTKX, p. 233). 



