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vendoises, du 15 fevrier au 15 mars. Les dimanches et jours de fetes on ne pouvait 

 pecher que de 1 1 a 1 heure , et apres 3 heures , et vendre du poisson que le 

 matin, de 8 a 9 */2 heures, conformement a 1'edit du 12 juin 1622. Dans les Flan- 

 dres , suivant le placard du 31 juillet 1627, publie de nouveau le 20 decembre 1726, 

 existait la defense de pecher de la mi-mars a la Saint-Jean. 



Le placard du 17 fevrier 1631 permettait de pecher, pour les manger les jours 

 maigres, les spinous ou graviers; mais il defendait , pendant ces jours, la peche des 

 brochets moindres d'un pied, ou d'autres poissons d'un demi-pied, ou d'une poi- 

 gnee prise entre la queue et la tete, ainsi que la peche des anguilles passant a tra- 

 vers un truilleau de fil d'acier. 



Sur la peche maritime , sur celle dans les eaux interieures de Gand , il existe une 

 foule d'edits , de reglements et d'ordonnances poliliques dont on peut voir 1'analyse 

 dans Deronghe et de Wulf. 



Des Epaves. 



(Choses geyves, avenues et trouvecs.) 



On appelle espaves ou cttoses geyves, toutes choses mobilieres perdues , egarees ou 

 abandonnees qu'on trouve sur la terre, et meme les bestiaux ou animaux non recla- 

 mes par ceux auxquels ils appartiennent. En France, suivant le temoignage de 

 Pastoret , des vagabonds pouvaient elre arretes comme epaves. 



L'edit du 10 decembre 1547 * accordait au prince les epaves de mer , c'est-a-dire 

 les objets trouves en mer ou rejetes par la mer sur ses rivages; on devait, sous 

 peine d'etre poursuivi comme voleur, les remettre dans les vingt-quatre heures au 

 receveur de 1'extraordinaire du souverain. Le proprietaire pouvait les reclamer pen- 

 dant un an , apres lequel delai ils elaient acquis au fisc. 



Quant aux autres epaves , on suivait a peu pres les memes regies : les choses trou- 

 vees appartenaient au prince, et le plus souvent au seigneur haul justicier 2 , qui 

 devait faire publier la trouvaille pour laisser au proprietaire le temps de la reclamer 

 pendant six semaines. 



Selon la coutume de Luxembourg, toutes epaves, avenues el trouvees dans le res- 

 sort du seigneur haut justicier, devaient lui etre denoncees dans les trois jours, 



1 Place, van Vlaend., I, 357. LYdit du 23 octohre 1663 (ibid., Ill, 100) adjuge au prince les 

 Epaves , et tous droits d'aubaine et de desherence, et les biens vacants. 



2 Au bailliage de Tournay, les droits d'epaves appartenaient aussi bien aux justiciers viscomtiers 

 qu'aux seigneurs hauls justiciers (Cout. , 6, 7). 



