658 MEMOIRE 



Le Tresor. 



Les chartes generates du Hainaut reproduisent presque litteralement les dispo- 

 sitions du droit remain sur la decouverte du tresor. Celui qui le trouvait en acquerait 

 la moitie, et 1'autre moitie revenait soit au proprietaire ou a la communaute, soit au 

 prince ou au seigneur , suivant que le bien ou tresor decouvert appartenait au par- 

 ticulier ou a la communaute , ou constituait un bien public ou seigneurial. On con- 

 fisquait les tresors decouverts par art defendu, enchanterie el charme. L'usufruitier 

 avait la jouissance du tresor decouvert. par lui dans le bien dont il avait Fusufruit, 

 a charge de donner caution pour la restitution du tresor au nu proprietaire. Suivant 

 quelques jurisconsultes , cette doctrine parait avoir ete adoptee partout. C'est ainsi 

 que le commentateur du statut du duche de Luxembourg dit qu'en cas de silence 

 de la coutume sur cette matiere, il faut suivre le droit romain *. 



TITHE 1. 



DES SUCCESSIONS AB INTESTAT 2 . 



CHAPITRE P r . 



De I'Ouverture des successions et de la Saisine des heritiers. 



II n'cMt her it lor qul uc vt-ul. Institution iTlifriUrr n'a pas lien. 



Nous entamons la partie la plus importante de 1'ancien droit civil ; car le droit de suc- 

 cession resume toute la constitution de la famille. Ce droit presentait a nos ancetres 

 un interet si puissant, si sacre, que leurs premieres et souvent leurs uniques disposi- 



1 Comm. manuscrit de la Coutume de Luxemb., pag. 74; Chart, gin. du Hainaut, chap. CXXIX; 

 Boule, 2, 1 , d, pages 24, 34, 65; Instil. Jus., 39, fife Rerum div. 



2 Voyez Sohet, 3, 24; Deghewiet, 2,4, il ; Boul6, 2, \ , 7; les outrages des jurisconsultes na- 

 tionaux; Fr. de Barry, Picard, Renusson, Pothier, Vazeille, Bourjon , d'Argou, Lebrun, Favart, 

 Domat, Boncheul, Chabot, Favard et Merlin. 



