SUR L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 663 



jamais dc premier degre en ligne collateral , parce que , en remontant d'eux a I'au- 

 teur commun, qui est le pere , on trouve deux personues-.les deux freres eux-memes, 

 sans comprendre 1'auleur commun ' . II est egalement necessaire de connaitre les 

 deux manieres de compter les degres de pa rente, puisqu'elles se rencontrent a la 

 ibis dans notre droit coutumier. 



SECTION u. 

 De la Representation 



Le Code Napoleon a suivi les Novelles de Justinien en cette matiere, sauf pour 

 1'art. 742, oil la doctrine d'Accurse et de Dumoulin a prevalu. Nos coutumes offi- 

 cielles, loin de rester fideles a ce systeme, ont egalement modifie le systeme gerina- 

 nique \ 



En ligne directe descendante , la representation a lieu a 1'infmi *, comme au Code 

 Napoleon , excepte a Roulers , oil la coutume 1'avait boraee au quatrieme degre ca- 

 nonique. Les coutumes feodales de Flandre, les statuts de Tournay et du Hainaut 

 1'excluaient a I'egard des fiefs s ; les heritiers du defunt lui succedaient done imine- 

 diatement sous 1'empire de ces coutumes. 



Le coutume du bailliage de Tournay se refere au droit romain 6 . 



Quant a la representation en ligne collaterale, les coutumes variaient. Celles de 

 Louvain, deTirlemont, de Leau, de Looz, de Namur, de la ville de Tournay, de 

 Chimay, de Valenciennes, de Philippeville et du chef-lieu de Mons, 1'excluent d'une 

 maniere absolue. L'exclusion a I'egard des fiefs existe dans les statuts de Malines , 

 de Tournay 6 , du Hainaut et dans les coutumes feodales du Brabant , de Grim- 



1 Voyez Boucher d'Argis, chap. XXIX; l)omat. Low civ.,liv. II, des Success., tit. I", sect. III. 



* Sobct, 3, 24, chap. 11, n" 84-87, et chap. IV, 6-16; Deghoviet, 2, 4, 16; BouU, 2, 1 , 7, 

 pag. 126 et 161 ; Guyn6, Traiti de tu representation, Paris, 1699 ; Christin., ad tegg. Mechlin.. 16, 

 l;(.hrutyn ad Leg. lirux.,&rt. "27o;lem6me, Brabandsr.,\ KKPRESENTXTIK; Deronghe, v SUCCESSIE. 



5 Cunt, de Tournuy, 25, 2. 



* La repccsentation en ligne directe descendante a lieu infinimcut, voire que les represcntants 

 ne succedent sinon que par branches, ct non par teste, scavoir, pour autant que le represent^ s'il 

 i-iisi vo^u, eiist sc.eu avoir (Cout. de Stavelot, 11,2). 



8 Voyez la section V qui suit. 



6 Ce que fait deja remarquer Goudolin en critiquant cette disposition. (Voyez sa Notice.) 



7 < Representation a lieu en ligne directe, excepte es fiefs, mais non point en ligne collat^- 

 rale (Cout. de la ville de Tournay, 25, 2). 



