SUR L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 667 



vers, les fils des freres et soeurs excluaient ct la tante et les filles des freres et 

 soeurs *, mais, dans la succession du neveu, la tantc est preferee au tils de la soaur -. 

 La coutume de Loo/ voulait que deux freres eussent autant que trois soeurs. 



A Liege , les filles elaient admises avec les garcons au partage egal des Liens allo- 

 diaux, des acquets et des meubles delaisses par leurs parents; mais elles etaient 

 I'xrhifs par leurs freres des immeubles censaux situes /tors des clawiers et des fran- 

 chises des viUes, c'est-a-dire hors de 1'enceinte de la ville de Liege. Dans ce dernier 

 cas cependant, les freres devaient doter convenablement leurs soeurs, quand meme 

 celles-ci auraicnt eu de quoi vivre ailleurs. 



A I -ran , les ills et les filles partageaient de la maniere suivante : lorsque la suc- 

 cession portait 10 florins (c'est le cas pose par la coutume 3 ), le fils en avail 6 

 et la fille 4. 



L'ancienne observance de Binche excluait les filles de la succession en ligne 

 directe des heritages ou rentes; la derniere coutume de 1589 ne donne plus que 

 double portion aux masles *. 



La difference de sexe n'existait pas pour la succession des alloets et mainfennes 

 dans le ressort des coutumes de Lessines et de Valenciennes. Suivant les chartes 

 generales du Hainaut , les filles succedaient comme les garcons , sauf que la haute 

 jii.-lin', la forteresse et la maison seigneuriale echeaient au fils aine par preciput 5 . 

 II faut excepter de ce principe d'egalite , usite dans ce comte , non-seulement les 

 fiefs, mais aussi les francs-alleux patrimoniaux, ainsi que les mainfermes patri- 

 moniaux qui ne sont pas situes dans le chef-lieu, mais regis par les chartes gene- 

 rales ; dans les successions de ces biens existait le droit d'ainesse 6 . 



La coutume de Chimay excluait totalement les filles de la succession des immeu- 

 bles , mais elle leur attribuail toute la succession mobiliere si les freres leur refu- 

 saient une part ; ceux-ci succedaient par tele et par parts egales '. 



11 importe cependant de faire remarquer que, dansle comte de Hainaut, qui comp- 

 tait dans son ressort Chimay, les parents pouvaient faire disparaitre ces inegalites cou- 

 tuinieres au moyen de Yaffrerissement et de I'avis des pere et mere, L'affrerissement 

 est un acte qui donnait aux filles les raemes droits qu'aux gargons. Ce remede centre 

 1'exclusion totale ou partielle des soeurs s'appelait rappcl a la succession. C'est a 



* 1. 1., 16, 8. Cest lo droit dit deputation. 



* Cout. de Malines , i6, 9; d Anvert , 47 , 20. 



* Christyn, Brabandsrecht, 1. 1, p. 320. 



* Cout. de Binche , art. 74. 



5 Chartes gen. du I In I mint , chap. CV; art. 3. 



8 Chartes gin. du Hainaut, chap. CV; Bouhi, 2, 1, 7, p. 160. 



1 Cunt, de Chimay, 2, 3 et 4. 



