SUR L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 669 



vol de chapon et I'arpent, c'est-a-dire la seigneurie, le litre hereditaire et la mai- 

 son forte, pour nous servir ties termes memes de la coutume de Stavelot, preroga- 

 tive qui consiste dans le fief avec ses prerogatives feodales, la haute justice avec 

 les revenus qui y etaient attaches, et le manoir feodal avec une certaine etendue de 

 terrain a 1'entour du chateau (quarante pieds, selon la coutume de Luxembourg *). 



A Malines, 1'aine avail la justice, les revenus accidentels , le chateau feodal et deux 

 parts dans les cens , les rentes et les fiefs 9 . 



Sous I'empirede la coutume feodale du Brabant, le preciput du vol de chapon 

 et dc I'arpent n'existait pas, mais 1'aine avait le chateau avec les ponts et les fosses, 

 la basse-cour, pour aulant qu'elle servaitaux necessites de la famille, Pexercice dela 

 juridiction avec la collation des offices et le droit de patronage , ainsi que deux tiers 

 des emoluments et profits attaches a la justice 3 . 



S'ily avait plusieurs fiefs, I'aine prenait d'abord celui quilui revenait par preciput, 

 et , en outre, il avait le droit de choisir un fief parmi tous les autres. 



Outre le preciput susdit dans les fiefs ou biens nobles , I'aine avait encore sa le- 

 gitime ou sa part d'enfant, et devait meme la legitime aux autres enfants 4 . 



En Flandre , I'aine n'avail que les deux tiers dans les fiefs 5 . 



Lorsque le fils aine renoncait ou mourait, son droit passait au second, puis au 

 troisieme, puis au quatrieme fils, toujours a I' exclusion des filles. 



Lorsqu'il n'y avait que des filles, 1'ainee avait partout les memes prerogatives que 

 le fils aine. Dans le Luxembourg , par exception , le droit d'ainesse n'avait pas lieu 

 en ce dernier cas 6 . 



Lorsque des deux fils I'aine est inhabile a succeder des sa naissance et non par 

 accident , le cadet recueille la succession 7 . 



Nous rencontrons le droit de juveigneur a Laeken, a Rhodes, a Grimberghen et 

 a Valenciennes. A Grimberghen, leplusjeune des fils avait les memes droits dans les 

 fiefs que le fils aine dans les fiefs de Brabant 8 . Dansle Brabant, ce preciput consistait 

 a prelever sur les immeubles une petite quanlitede terre, un journal, un demi-bon- 



1 1-2, i C'est cetle coutunic qui donne la meilleure definition du vol de chapon. Voyez aussi la 

 ('"in. de Bouillon. 18, 12. 



* Cout.de M alines, 10,8. 



5 Cout. feod de Brabant , art. 11 et il ; Stockmans , Deris., 124; Wynants sur Legrand , pages 

 40 et 41, -20. 



* BouU , 2 , 1 , S , p. 123; Cout. de Luxembourg ,12,2. 



Deghewiet ,2,4,11, art. 17 ; Cout. feod. de Bruges, 3 . 2. 



6 Cout. de Liege, 13. i;de Malines, 10, 9; de Hainaut, 90, 7; de Luxembourg, 12, 8 et9; de 

 Totirnay, 11, 5; Deghewiet, 2, 4, 11, art 17; Christyn ad art. 21 de la Cout. feod. de Brab. 



1 Christin., Deris., 151 ; Deghewiet 2, 4, H , art. 18. 

 8 Christyn ad art. 21 de la Cout. feod. de Bruxelles. 



