SUR L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 679 



Dans quelques autres localites du Brabant, ainsi que dans la Flandre (par exemple 

 a Gand et a Audenarde) et dans la seigneurie de Malines, les ascendants etaient 

 preTeres aux freres et soeurs ' , lorsque les pere et mere etaient tous deux vivants et 

 que le lit n'etail pas brise. Lorsque le lit elait rompu , les coutumes variaient : a 

 Gand et a Malines, les freres et soeurs excluaient le survivant des pere et mere, a 

 Audenarde ce survivant obtenait la moitie des meubles et des conquels , et 1'autre 

 moilie revenait aux freres et soeurs ou a leurs representants, et, a leur defaut, au 

 grand-pere el a la grand'mere; et s'iln'y avail plus qu'un de ces derniers ascendants , 

 ce dernier obteuait le quart, et 1'autre quart appartenaitau plus proche heritier col- 

 lateral du grand-pere ou de la grand'mere decedes. A Gand , le survivant du pere 

 et de la mere succedait aux biens que le defunl avail recus d'eux; quant aux meu- 

 bles et conquers, les ascendants et les collateraux les partageaienl par ordre de 

 degre ou de ligne. Lorsque, dans la meme ville , le grand-pere ou la grand'mere 

 survivait, il succedait a la moitie de ces biens, et les beriliers de 1'ascendant de- 

 funt , a 1'autre moitie 2 . 



Les coutumes de Bruges , de Renaix et d'Ypres excluaient tolalemenl 1'ascen- 

 danl survivanl quand il y avail des freres ou soeurs ou des descendanls d'eux, et 

 n'appelaient i'ascendanl survivanl que lorsque le dernier de ses enfants etail morl. 



Les coulumes de Liege el de Tournay appellent le pere et la mere et les autres 

 ascendants les plus proches, a 1' exclusion des freres et soeurs, lorsque le defunt 

 ne laisse ni femme ni enfant. Les ascendants de diverses lignes qui se trouvaient 

 au meme degre succedaient par souche. L'ascendant veuf recueillail toute la suc- 

 cession. La coutume du bailliage de Tournay se borne a faire succeder les pere et 

 mere aux meubles delaisses par leurs enfants , ainsi qu'aux heritages par eux ac- 

 quis 3 . 



Sous I Yi n | Tin- des coutumes du Hainaut, de Bouillon, de Namuret du Luxem- 

 bourg, le droil de succession de 1'ascendant ne dependait pas de la survie de son con- 

 joint a leurs enfants morts sans poslerite. Les ascendanls pr61evaient les biens qu'ils 

 avaient donnes a leurs enfants a quelque litre que ce tut (el a Luxembourg, les 

 biens qui venaient de la mere, de 1'aieul ou de 1'aieule); mais ils Etaient exclus des 

 propres du defunt suivant la regie fort usiteeen maliere feodale* que rapporle la 



1 A Gand pour tous les biens, meme pour le fief (Cout.. 26, 14; interpretation du 45 decembre 

 161 1), ft dcfaut des pere et mere. Lorsque le lit des grand-pere et grand'mere n'etait pas brise 1 , ces 

 descendants succedaient aux biens Tenant de leur c6te et ligne, et les freres et soeurs , aux meubles 

 et aux conquets (Coutnme de Gand , 26 , 1 4 ). 



* Cout. de Gand , 26, 25; interpr. du 15 decembre 1611. 



8 Cout. de Tournay. 23, 24. 



4 La regie qu'en succession les fiefs ne remontent pas peut etre suivie la ou la coutume n'en fait 



