

SUR L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 681 



SECTION V. 



Des Successions collaterales. 



(Explication <lcla regie paterna paternii materna matcrnit.) 



Nous avons a examiner comment les heritiers collateraux succedaient quand ils 

 se trouvaient seuls. Et d'abord il faut connaitre la regie palerna paternis materna 

 maternis qui domine toute la matiere et qui est d'une importance majeure; elle si- 

 gnifie que les biens provenant du cote du pere du defunt doivent etre recueillis 

 par les parents paternels, et ceux provenant du cote maternel, etre deferes aux 

 parents du cote maternel. On appelle ces biens indifleremment propres, propres 

 de succession, biens patrimoniaux, biens venant du cole et ligne, biens de les et 

 cote, biens hereditaires (ERFFELYCKE GOEDEBEN), biens stipaux, anciens lieritages, 

 biens d'esloc, biens de souche, bona truncalia, avita, slockgoederen , struickgoede- 

 ren , stamgoederen. 



Cette regie est generate dans nos provinces et doit toujours etre sous-entendue 

 dans le silence des coutumes, suivant 1'opinion de Malfait et d'autres autcurs, opi- 

 nion que la jurisprudence a confirmee 1 . On a meme decide dans ces derniers temps 

 qu'elle devait s'appliquer aux ascendants toutes les fois que la coutume locale ne 

 contenail pas de disposition contraire 2 . 



Par exception, les coutumes d'Anvers, d'Ostende et de Nieuport excluent cette 

 rc'gle et divisent la succession en parts egales : 1'une pour les parents de la ligne 

 paternelle, 1'autre pour les parents de la ligne maternelle. C'est meme la doctrine 

 la plus conformeau droit romain et 1'opinion des anciens interpretes 5 . 



Les redacteurs de la coutume de Liege , par une mauvaise interpretation qu'ils 

 ont donn6e a la L. 13 C. de Legit, heredit., n'admettaient cette regie que pour le 

 cas oil, a defaut de freres germains, les freres consanguins du defunt etaient ap- 

 peles a la succession des biens paternels, et les freres uterins a la succession des 

 biens maternels; mais ils la rejetaient lorsque les oncles ou les cousins succedaient 



1 MS. 15,200 (Malfail) de la Bibl. roy. de Bruxclles; Cour deBruxelles, 6 avril 1826. 

 * Arr. dc Cass. de Belg. , 16 fevrier 1843 (Patter., 1843, p. 184). 



s COM. (TAnvers, 47, 14; Wamese, vol. Vl.Connf., 9; Christyn sur Tart. 291 de la Coulumede 

 Bnucelles. 



TOME XX. 86 



