SUR L'ANCIEN DR01T BELGIQUE. 683 



On avail eu, pendant quelque temps , des doutcs sur la nature de la coutume du 

 duche de Namur; le 10 juillet 1722, il a r-ir- juge au conseil de cette province, et 

 la sentence I'm confirmee a la cour de Malines, le 13 mars 1724, que la coutume 

 n'6tait pas souchere, quoiqu'on y rencontre I'expression de tronc 1 . 



Selon les coutumes sonchercs, notamment celles de Bruxelles, de Louvain, de 

 Lierre, de Deurne, de Santhoven, d'Uccle, de Rhode, de Herenthals, de Malines, 

 il n'y a d'babilcs a succeder aux propres que les parents du defunt qui descendent 

 en ligne directe de 1'acquereur primitif du Lien. II ne suffit done pas que Ton soit 

 le plus proche des cote et ligne du premier acquereur, il est encore necessaire d'en 

 descendre. Ces coutumes , qui ne regardent comme biens propres que ceux qui des- 

 cendent en ligne directe du tronc commun (reckten struik) 2 , emploient ordinai- 

 rement les mots tronc, souche, branchage, ramage et estoc 3 (etocs dans la coutume 

 de Muno). 



On comprend tout d'abord a quelles graves difficultes les coutumes soucheres 

 peuvent donner lieu. Elles ne portent aucune disposition sur le partage entre les 

 collateraux du defunt des propres naissanls, c'est-a-dire des biens qui etaient ac- 

 quets dans In personne de mon pere ou de ma mere ou du parent de qui je les 

 ticns, ct qui sont devenus propres dans ma personne. 



Faisons remarquer, specialement pour la Flandre, que, dans ce comte, la regie 

 paterna paternis materna maternis s'appliquait aux fiefs*, aux biens patrimoniaux 5 

 et aux rentes patrimoniales hypothequees ''. Dans les mortuaires ou communautes 

 conjugates , certaines dettes et rentes suivaient encore le cote et la ligne d'oii elles 

 du ifii i provenues '. 



Dans le Luxembourg, on y sou met (ait la recompense en argent que recevaient 

 les 61s et filles, exclus des biens nobles et feodaux, et le remploi de cette espece 

 dedo* 8 . 



A defaut de parents successibles dans une ligne, les biens de la ligne defaillante 

 sonl-ils deferes aux parents de 1'autre ligne? L'ancien droit du Brabant, deux arrets 

 du parlement de Flandre rendus sous 1 empire de la coutume de la chatellenie de 



1 Coloma,H,126&m. 



* Cout. de Bruxelles, I'.n . et //// Sanen etChristyn. 

 " Coloma , 1. 1. 



* Cout. de Gand, 26, 18 et 19; de Courtrai. 15, 28. 



5 Cout. de Gand, \. 1.; de Termonde, 15, 2i. Voyez les continues qu'indique Deronghe, v IM- 

 MEUBLE, p. 3oi; du Laury, air. 107; Wynants sur Legrand, p. 48. 



* Cout.de Gand, \.i 



i Deronghe, /. i., et v" ZYDEHOIIDENDE GODEREN. 

 8 Cout. de Luxembourg, 12, 7. 



