SUR L'ANCIEN DROIT BELGIQUE. 685 



cette preference du double lien n'existe pas. En eiTet, les peuples germains suivaient 

 la succession par souches el lignage (ironc), qui est la computation des parenleles 

 (parentela, generatio, liynage), adoptee depuis par I'eglise pour les empechements 

 de mariage. D'apres ce systeme , dans chaque parentele I'heritier le plus rapproche 

 de 1'atileur commun exduait les autres. Aux termes des lois barbares ' , le pere el 

 la mere excluaient les freres etsceurs, et les enfants du defunt excluaient leurs ne- 

 veux et nieces , et ceux-ci ne venaient pas en lieu et place de leur pere ou mere; car 

 chaque dcgrc excluait I'autre, et les petits-fils ne pouvaient venir a la succession de 

 leur grand-pere, qu'a dcfaut d'enfant au premier degre; en ce cas, Us venaient de 

 leur chef et divisaient par tele 2 . 



II existe plusieurs derogations a cette regie du droit romain. La coutume de 

 Liege n'etend pas 1'effet du double lien aux enfants des freres germains. La coutume 

 deLouvain porte egalement exclusion des enfants de ceux-ci, mais elle admet a leur 

 place les demi-freres. La coutume de Bruxelles, par centre, admet les enfants et 

 autres descendants des freres et soeurs 8 . 



Presque toutes les coutumes de Fiandre et beaucoup de coutumes du Brabant 

 donnent aux demi-freres et aux demi-sceurs une part dans les biensqui ne suivaient 

 pas cote et ligne, c'est-a-dire dans les meubles etles acquets. Les germains empor- 

 taient la moitie de ces biens, comme representant seuis uneligne, et I'autre moitie 

 se partageait entre les autres enfants en autant de portions qu'il y avait de lits, et 

 chacune de ces parties se subdivisait encore entre les enfants du meme lit. Ainsi les 

 freres et sceurs germains n'excluent pas les parents du defunt de 1'autre ligne, 

 meme les cousins issus de germains ou des parents plus eloignes. Les demi-freres 

 et demi-soaurs etaient egalement appeles a suceeder aux propres de leur ligne con- 

 jointement avec les germains*. 



Les coutumes de Bouillon, de Tournay et du chef-lieu de Mons excluaient le privi- 

 lege du double lien, suivant la maxime qu'en acquets et meubles il n'y a pasdedemi- 

 frcres, c'est-a-dire que leplus proche parent du defunt est prefere sans considerer la 

 ligne; s'ils sont parents de deux cotes ou d'un seul, Us partagent tons egalement 5 . 



En Hainaut, il n'y a point non plus de demi-freres en matiere de succession defief 

 patrimonial. Cette regie signifie que le fief de 1'espece qu'herite un enfant qui meurt 

 sans posterite , echoit a son frere aine ou a son demi-frere , et a defaut de frere ou 



' l.ni tal. , tit. I All ; Loi ripuar. , tit. LXI. 

 * /.-,is,,/.. lit. I All. ^ i. 

 8 Cout. de Bruxelles . 295. 



4 Voyez Cout. de Gand, 26, 16 et IT; dAudenarde, 23, 28-31 , ct les autres statuts indiques 

 par Deronghe, v SUCCESSIE, p. 277. 

 ' Boule, 2, 1 , 7, p. 16i; Cout. de Bouillon. 17, 24. 



