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A Malines et sous 1'empire des coutumes qui excluaient les enfants de la succes- 

 sion du pere et de la mere, ils etaient repousses en regie generate des successions 

 en ligne directe et en ligne collateral '. 



D'apres les nornbreuses coutumes done qui les admeltentaux successions deleurs 

 parents maternels, on ne doit plus considerer la succession comme irreguliere 

 dans le sens qu'y attache le Code Napoleon ; il est , par consequent , seulement vrai 

 de dire qu'ils n'ont aucun droit de succeder en ligne directe ascendante. 



Les batards adulterins , incestueux et spirituels etaient generalement prives de 

 tout droit successif. 



Les heriliers des enfants naturels sont leurs enfants legilimes; a leur defaut, la 

 mere survivante, ou les parents maternels , sous 1'empire des coulumes qui admet- 

 taientces enfants a succeder a ces parents; a defaut de ces parents, 1'heritier inslitue 

 paries batards la oil ils avaient le droit de faire ce central 2 ; a defaut de tons parents 

 et de testament, le fisc ou le seigneur haul juslicier recueillait. Les coutumes et la 

 jurisprudence avaient etabli a cet egard une juste reciprocite : dans les cas oil les 

 enfants succedaient a leurs parents maternels, ceux-ci elaient habiles a succeder aux 

 batards morts sans posterite 3 . Cette regie de reciprocite ne regardait que les simples 

 batards, sauf a Malines oil les autres balards avaient pour heritier leur enfant legi- 

 time, sans posseder le droit de disposer de leurs biens par testament 4 . 



Lorsque 1'enfant naturel decedait ab intestal sans heriliers legitimes 5 , la succes- 

 sion etait devolue soil au fisc seul, soil an seigneur, soil a la veuve, soil a ses he- 

 ritiers naturels conjoinlement avec lehautjusticier et la mere, suivant la disposition 

 des coutumes , qui ont fait naitre la regie de la reciprocite. 



Nous avons deja vu dans quels pays le seigneur jouissait du droit de batardise. 

 A Audenarcle, la veuve prenait la moitie des meubles et tous les immeubles qui ve- 

 naient de son cole et le seigneur 1'autre moitie ; a defaut de la mere, les freres et 

 soeurs illegitirnes recueillaient une moitie et le seigneur 1'autre 6 . A Gand et a Cour- 

 trai, les Carolines avaient adjuge au prince les biens des batards, les epaves et les 

 biens vacants 7 . 



1 Cout. de Malines, 18, 2; dc Bruxelles, 302. 



2 Par exemple , a Malines (Cout. , 18 , 1 et 2) , a Luxembourg ( I o in fine). 

 5 Stockmans, Decis. , 67. 



* Cout. de Malines, i8, d. 



5 Lorsqu'a Bouillon 1'enfant naturel decedait sans enfant legitime, la femme survivante empor- 

 tait la moitie des meubles et des biens acquisduraritle manage (Cout., \1 , 15). A IXamur, la veuve 

 avail la propri6t6 de tous les acqufitset meubles, et l'usufruit du reste (art. 20). 



B Coul. d'Aitdenarde, i5, 41. 



7 Pour d'autres usages en Flandre, voyez la section III qui suit. 



