690 MEMOIRE 



les coutumes de Gand, de Courtrai , d'Audenarde, d'Alost, de Waes , de Ter- 

 monde, d'Assenede et d'Eecloo, le conjoint (inari ou epouse), et, d'apres les autres 

 coutumes du comte de Flandre, 1'epoux seul avait pour obligation de ne pas quitter 

 la maison mortuaire , et il etait constitue heritier necessaire (necessaire erfgenaem), 

 ce qui le soumettait a toutes les obligations attachees a ce titre *, malgre la regie que 

 nul n'esl heritier qui ne veut. 



Ce n'est qu'a 1'egard des meubles que la coutume de Bruxelles declare 1'epoux 

 survivant heritier necessaire , lors meme qu'il a des enfants 2 . Cette regie n'empe- 

 chait pas le testateur celibataire de constituer, par testament, 1'usufruit des meubles 

 aux uns et la propriete aux autres 3 . Sous 1'empire de presque toutes les coutumes 

 de Brabant , le survivant etait tenu des dettes mobilieres personnelles et avait 1'usu- 

 fruit de tous les biens allodiaux *. 



Nous verrons au titre Contrat de manage qu'a Liege, en vertu de la mainple- 

 vie, le conjoint survivant emportait tous les biens laisses par 1'autre epoux, meubles 

 et immeubles. II n'en etait pas de meme dans les autres provinces. Nous avons vu 

 au chapitre III precedent , section Y, qu'a Anvers , a Bouillon , a Bruxelles et en 

 Flandre le fisc, et non les parents de la ligne maternelle, recueillait, lorsque des pa- 

 rents manquaient dans la ligne paternelle , et vice versa , et lorsque les deux con- 

 joints etaient morts 5 . Le fisc recueillait encore, sous 1'empire de plusieurs coutumes, 

 lorsqu'il y avait defaut de successibles dans les deux lignes.il est meme de jurispru- 

 dence que le fisc recueille lorsque les coutumes municipales sont muettes sur la 

 preference du prince, ce qui prouve la desuetude dans laquelle etait tombee la loi 

 romaine precitee 6 . 



Pour les biens des batards, le prince ou le seigneur etait (par exemple, a Phi- 



le fisc succede, dit la Cout. (FAudenarde (23, 32). Ce texteet celui de la Cout. d'Ypres (7, S; iO, 

 27) nous semblent prouverque, dans la ligne deTaillie, l'6poux survivant <$tait preTdr6 aux cohe'ri- 

 tiers et au fisc. C'est aussi Fopinion de Deronghe, v HOIIDER. 



1 L'enfant elait done sujet au payement de toutes les dettes de ses pere et mere , lors m6me qu'il 

 ne succudait en rien. 



2 Cout. de Bruxelles, 249, 250; arr. cour de Bruxelles, 18 decembre 1842 (Pasicr., 1843, 

 11, p. 215.) Voyez infra les sections Payement des detles et Adition d'here'dM. 



5 Arr. de Bruxelles, II mai 1844. 

 4 Christyn sur les articles preV.ite's. 



3 Ce que dit formellement la Cout. d'Ypres, 7, 5; 10; 27. La Cout. de Bouillon (17, 15) ap- 

 pelle le prince lorsqu'il n'y a ni hiritier Ugitime direct ou collateral (sic) , en assurant toujours au 

 survivant des 6poux sans enfants son douaire, son pr6ciput en meubles et la propri6t6 des meubles 

 et acquits que laissent les enfants. 



6 L'un des conjoints ne succedait done pas a 1'autre (Stockmans, Decis., 64; L. Cod. undc vir 

 et uxor). Voyez d'autres usages beiges annote's par Christin., vol. VI, Decis., 62. 



