DES PAYS-BAS AUTRICHIENS. a3 



percevoir en outre a 1'entree des villes , des droits particu- 

 liers plus ou moins Sieves. C'est ainsi qu'a Gand les toiles 

 raydes , fabriqu(5es dans d'autres villes des Pays-Bas , ^talent 

 sujettes a un droit nomme^ pondgeld( 1 ^ et qu'a Alost les 

 grains et les semences ^taient sujets a un droit de louche , 

 en faveur des religieuses de 1'hopital ( 2 ). La multitude de 

 ces impositions particulieres 5 ne permet pas d'en faire 1'e"- 

 n ii HUM ,i i i< MI : il suffit de savoir qu'elles e"taient en general 

 et partout pergues au profit des villes. L'autorite adminis- 

 trative e"tait en droit de publier des reglemens pour en 

 rdgulariser la perception , mais il n'appartenait qu'au gou- 

 vernement d'autoriser les villes a en etablir de nouveaux. 



Avant le regne de l'imp5ratrice Marie-Th^rese , les pro- 

 duits des manufactures nationales n'etaient pas exempts 

 de ces droits per5us a 1'entre'e de presque toutes les villes 

 des Pays-Bas $ mais cette princesse a, par difierentes ordon- 

 nances , introduit en faveur de 1'industrie nationale une 

 exemption que la nature des choses et la j ustice r^clamaient 

 avec instance (3). 



Le commerce et les manufactures fournissaient encore aux 

 provinces tout ce qui provenait des amendes encourues , et 

 des prises faites pour contraventions aux lois sur les douanes 



('} Drfcrct du 1 3 mars 1753. Plac. de Flandre , torn. V, f 68 1. 

 (') Drfcret du aa mai 1761. Plac. de Flandre, torn. V, f 701. 

 C) Ddcrets des i3 mars 1753 et 26 juin j^SS. Plac. de Flandre, torn. V. 

 f 682 et suiv. 



