DES PAYS-8AS AUTRICHIENS. ;3 



Bruxelles, Anvers , S'- Philippe, Turnhout, Tirlemont, 

 Gand , Bruges , Ostende , Nieuport , Ipres , Courtray, Tour- 

 nay , Mons , Baumont , Charleroi , Namur, Navaigne , Ru- 

 remonde, Luxembourg, Marche et S'-Vith. Ces postes 

 supe'rieurs avaient dans leurs arrondissemens , terme moyen , 

 quatorze a dix-huit bureaux subalternes. Le personnel d'uu 

 bureau principal consistait en un controleur, un rece- 

 veur , plusieurs brigadiers , et un certain nombre de visiteurs 

 et de gardes. 



Les employes de tous les grades avaient le droit de carrer 

 les marchandises pour insuffisance dans les declarations. 

 Dans ce cas , ils etaient tenus de payer , independamment 

 de la valeur declared , quinze pour cent en sus. Les officiers 

 supeYieurs pouvaient, a cet effet, s'aider des deniers de leurs 

 caisses 5 mais ils demeuraient responsables du montant ainsi 

 que des pertes qu'ils eprouvaient. Quand 1'ope'ration etait 

 avantageuse, un tiers du be^fice restait au profit de Sa 

 Majest(5 5 les deux tiers restans etaient remis a 1'officier ex- 

 ploitant. Les employes subalternes ne pouvaient faire ces 

 operations qu'avec leurs propres deniers. A defaut de pou- 

 voir satisfaire le montant de la valeur declaree et de 1'aug- 

 mentation des quinze pour cent en sus, les marchandises 

 etaient remises aux expediteurs , moyennant le paiement 

 des droits sur le pied de la valeur declared. L'officier supe- 

 rieur pouvait dans ce cas , intervenir et exercer les droits 

 de ses subordonnes ('). 



(') Circulaire du 26 novembre 1737. Plac. de Flandre , torn. IV, f743. 



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