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France , s*ouvn'ra a Douai , le dinianche 6 septcmhre , a midi 

 precis, dans la salle des assises du palais de la Cour Royale. 



Art. II. La seance d'ouverture sera presidee par le doycu 

 d'ftgc des membres presens; trois scrutateurs seront appeles 

 par le secretaire general, pour former le bureau provisoire, 

 conjointement avec lui et le president d'Age. 



Immediatement aprcs le discours d'ouverture , prononce par 

 le Secretaire-general, il sera procede, au scrutin secret, a I'elec- 

 tion du president et des deux vice-presidens, qui formeront avec 

 le secretaire general, le bureau central definitif. 



Aussitot le bureau constitue, M. le president invitera MM.Ie^ 

 secretaires designes pour les sections , a enregistrer les noras 

 des membres qui voudront s'y faire inscrire. 



Art. III. Sont convoques de droit, a cette session , lo les 

 membres lilulaires de toutes les societes scientifiqucs , litte- 

 raires et agricoles , legalement instituees en France ; 2o les 

 prefets et sous-prefets , ainsi que les presidens , conseillers et 

 membres du parquet des cours royales ; 30 les membres de 

 I'universite , regulierement nommes par I'auioriie compelenie* 

 Pourront etre egalcmcnt convoques, les savans francais ou 

 Strangers , distingues par quelqu'ouvrage sur les sciences , les 

 arts, la litterature , I'agriculture et I'industrie , ou notoirement 

 connus pour s'occuper de ces matieres. 



Art. IV. Nul ne sera admis a se faire inscrire parmi les mem-^ 

 bres du Congres , s'il ne presente au tresorier sa lettre de 

 convocation, ou ne justifie d'une des qualites ci-dessus enoncees* 

 II devra en meme temps , payer sa cotisation , qui demeure 

 fixee , comme a Caen et a Poitiers , a 10 francs et signer le 

 registre , comme preuve d'adhesion au reglement. Une carte 

 sera delivree au membre admis , portant son nom et sa qualite ; 

 il ne pourra eiitrer dans les salles du Congres , sans la presenter 

 a la porte. 



Art. v. Les travaux du Congrfes seront repartis , comme a 

 Caen et a Poitiers , en six sections , savoir : 



40 Sciences physiques , matheraatiques et naturclles, 



2 Agriculture, commerce et Industrie. 



30 Sciences raedicales. 



40 Histoire et archeologie. 



50 Litterature , beaux arts et philologie. 



6 Sciences morales , economiques et legislatives* 



