rons pouvoip presenter le manuel dont nous venons do 

 parler . Cette proposition est adoptee sanS discussion. 



Le m^me membre fait connaitre a la section , qui! i 

 existe sur les frontier es de la Belgique , dans la Prussa 

 Rhenane , une fabrique de sucre dtablie sur line grand 

 ^chelle , et dont les reglemcns seraient interessans a 

 connaitre , a cause de son organisation interieure et de 

 a direction morale , d'ou il resulte une amelioration 

 notable pour les nombreux ouvriersqui y sont employes. 

 11 desire que la section fasse la demande ofliciello 

 de la communication de ces reglemens , au proprietaire' 

 de cet etablissement , par I'entremise de M. Lenz, 

 actuellement present au Congres. Cette demande est 

 vivement appuyee par tons les membres presens. 



M. Lair annonce qu'il est charge par TAcademie des 

 sciences , arts et belles lettres de Caen , de remettre a la 

 Soeiete d*agriculture , sciences et arts de Douai , une 

 medailte d' argent, destinee au concurrent qui aura obtenu 

 la palme dans le prochain concours de litterature. 



La section remercie M. Lair de cette communication, 



L*ordre du jour appelle un rapport de M. Dusaussoy, 

 jjurune proposition de M. Isidore Lebrun , ainsi concue : 



c Qu une loi determine enfin par une classification 

 conforme aux progres actuels de Tindustrie , I'eloigne- 

 ment des habitations des manufactures et ateliers , en 

 j> raisonde leur insalubrite ou de leur incommodite pour 

 les voisins ; quelle obvie aux difficultes incessantes 

 que le genie militaire oppose a I'exercice du droit de 

 A propriete. 



Le rapporteui* , apres avoir pose en principe la neces- 

 site des servitudes etablies a Tinterieur et a fexterieur 

 des places de guerre , s'attachea demontrer cette neces- 

 $ite par des faits historiques ; il cite , a ce sujet , le siege 

 4e Lille, en 179?, la defense de Toulon , en 1707 , les 



