tions out des importances si graves , si distinctes , qii'il 

 serait Utile, pour en faciliter le debat et la solution,d'ex- 

 traire d'un theme aussi vaste , aussi complexe ^ qiielques 

 questions capitales que Ton pourrait successivement 

 livrer a la discussion et au vote de la section'. 



Cct avis est appuye par plusieurs membres qui deman 

 dent que Ton divise la question et que Ton s'occupe se- 

 parement de I'origitie des fiefs* 



M. de Reiffenberg pense que Torigine de la feodalite 

 est la partie importante de la question ; que les avantages 

 et les inconveniens n'en sont que les consequences ; il 

 engage done la section a continuer la discussion sur la 

 premiere etprincipale partie* 



L'assemblee consultee vote dans ce sens. 



La discussion est continuee a la seance suivante pour 

 entendre M. de la Saussaye, 

 La seance est levee. 



gfiANCE Dt MERCREDI 9 SEPTEMRIiE. 



Presidence de M. de Reiffenberg (de Louvain.) 



La seance est ouVerte a dix heures et demie ; le pro- 

 ces-verbal de la seance precedente estlu et adopte. 



M. de la Saussaye a la parole pour continuer la dis- 

 cussion sur la grande question de la feodalite. L'orateur 

 n' en cherchepa&rorigine ailleursque sur le sol frangais; 

 il donne , au systeme feodal en France , trois racines 

 distinctes qui se fortifierent sous les trois periodes Gau- 

 loise , Romaine et Franque. Gesar trouva des Gaulois 

 proprietaires et des Gaulois tributaires soumis , pour 

 ainsi dire , au regime de la gUb^, Les Romains conser- 



