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 cc serait porter la perturbation dans la socicte ; ce serah 

 legitiiner les confiscations. Le droit de transmission est 

 line consequence du droit naturel de propriete ; I'oter 

 au proprietaire , serait oter a la propriete une grande 

 partie de son utilite , de son attrait , ce serait , en quel- 

 que sorte , imposer au pere de familie qui verrait en 

 perspective ses enfans expropries de sa succession , le 

 devoir de les preparer d'avance a la pauvrete , en le& 

 privant et en se privant lui-meme des jouissances que 

 procurent les richesses ; ce serait affaiblir dans I'homme 

 I'amour du travail si puissamment entretenu par I'espe- 

 ranee de transmettre ses biens a ses enfans ; ce serait , 

 en quelque sorte paralyser I'activite humaine. 



M. Quenson pense que M. Maniez est alle trop loin 

 en assimilant la propriete de I'auteur au droit du pre- 

 mier occupant ; que du moment que la familie eut pose 

 sa case , il s'etablit entre tons ses habitans une co-pro- 

 priete naturelle sur tout ce qui en constituait le domaine; 

 qu'ici d'ailleurs il s'agissait d'un objet mobilier sur lequel 

 la familie conservait la main-mise apres le deces 

 de I'auteur; que si le mode de transmission des succes- 

 sions pouvait 6tre considere comme de droit civil , il 

 etait avant tout aussi dans la nature de Tliomme , d'ac- 

 querir pour transmettre aux siens; que I'art. 4122 du 

 code civil n'avait fait que sanctionner un principe naturel, 

 reconnu egalement par toutes les legislations , en decla- 

 rant qu'on etait cense stipuler pour soi et ses heritiers. 

 Enfin , apres une nouvelle discussion sur la matiere , 

 M. Quenson reproduit cette these qu'en droit civil et 

 en droit naturel , la propriete litteraire existait au profit 

 de I'auteur , avec transmission a ses heritiers , et que 

 c>st par empietement du droit civil qu'on I'a restreinte 

 a un simple privilege. 



M. dc Gampigneulles cstime que le droit de propriety 



