la 66. section renvoyee par eelie-ci a la S^. , et congue 

 en ces termes : 



Existe't'il une proprie'te lilte'raire ; le droit ^ue la hi 

 accorde d I'auteur est-il autre chose qu'un privilege fonde 

 surTe-quite? > '.,n^,i,H 



Propose la reponse siiivante ? i^> 



En droit natural , il existe une propriete litteraire ; cette pra*- 

 priete ades cayacteres particulicrs. Le principal de ces caracteres 

 est d'accorder a Tauteur un droit exclusif qui pcut elre litnitepar 

 le droit civil. 



Un membra demande Touverture de la discussion sur 

 (jette reponse. 



^'^ M. Maniez appuie cette proposition. M. le president 

 la met aux voix , et elle est adoptee. En consequence , 

 la discussion est ouverte. 



M. Maniez prendla parole : il recherche d'abord quels 

 sont les caracteres distinctifs du droit de propriete, d'oii 

 emane ce droit et quelle cause le constitue ; il entre dans 

 quelquesdeveloppemens a ce sujet ; ensuiie, apres avoir 

 etabli que les conditions de propriete sont les memes 

 pour Toeuvre litteraire que pour tout autre produit , il 

 fait observer, qu'une difference existe entre la position 

 de I'orateur et celle de Fecrivain , parce que Fun , en 

 liyrant ses paroles a qui veut les prendre , en abaqdonnc 

 _ la propriete au premier occupant , c'est-a-dire , a celui 

 qiii, le premier, les materialise par la reproduction ; 

 tandis que Tautre , en les formulant luj-meme sur le 

 papier , manifeste la volonte formelle de les conservcr 

 defines, Se resumant , il dit : que le droit de propriete 

 en general, et celui de propriete litteraire en particulior, 

 derivent du droit naturel , mais que la transmission par 

 vbic hereditaire de ce dernier droit aiix hdriliers do 

 Tauteur, est un veritable privilege, alorsquilya publi- 

 ' Cf^tion effecluce et partant dcsaisisssmcnt dc raiu.vio 



