^692 

 sertlation d'ari papier dit de stiret^ , 131. Renvoi de la ques-* 

 tion des banques a la 2. ct 6. sections reunies , 132. Presen- 

 tation d'une plante qui produit des tubercules feculens , 183. 



Seance du 11 sept. , 133. Nouvelle commission pour examiner 

 la question d'une stalistique agricole , 6. Hommages de plu- 

 sieurs rapports sur la 5. exposition des arts du Calvados , 26. 

 De deux jetons en argent pour le concours de charrues, 134.^ 

 Lecture d'une note sur la ddtresse de I'agricuUure el la si' 

 tualion du commerce , ib. Discussion sur ce sujet , 139. - 

 Proposition du vceu propose, 141. Commission de 8 membres 

 pour examiner la question des banques deparlemenlales , 142. 



Seance du 12 sept., 142. Discussion sur les brevets d'invcntion 

 ib. Adoption du vceu propose a la seance precedente , 144. 

 Hommage de deux brochures analogues a la question , ib. 



Seance DU 13 SEPT., 144 Annonce d'ww concours de charrues pour 

 le lendemain ; et nomination de 2 commissaires, 145. Rapport 

 sur le Lathyrus tuber osus, ib. Adoption des conclusions, 146. 

 Discussion sur les moyens d'zmprimer a I'agriculture une 

 impulsion generate et uniforme vers les ameliorations , ib, 

 Adoption des 4 voeux concernant cet objet , 148. 



Seance EXTRAORD. du 13 sept., 2. et 6. sections reunies, 149. . 

 question de I'impot du sucre indigene , ib. Lecture de deux 

 memoires sur cet important sujet. Discussion , 150. Adop- 

 tiondovoeu formulepar unmembre. Observations particu- 

 lieres sur le meme sujet. Adoption d'un second voeu 152. 

 Memoire sur cette question par le Cornice agricole d' Amiens , 

 153. 



Seance ord. du 14 sept. 163. Ajournement de trois nouvellcS 

 propositions , ib. 



Seance du 15 sept. , 163. Rapport de la commission de 8 mem- 

 bres sur I'ulilile des banques deparlemenlales. Renvoi au pro- 

 chain Congres , 164. Communication relative a une fabrique 

 de Sucre modele existant dans la Prusse rhenane 165. Hom- 

 mage d'une medaille d'argent , ib. Rapport sur la dassiftea- 

 lion des ateliers insalubres , et sur les servitudes mililaires, ib, 

 Discussion sur la premiere partie de la question , 166. 

 Adaption du voeu presente, 169. Observation sur la forme , 

 rcjetee. Nouvelle discussion sur les conclusions du rappor- 

 teur. Adoption du voeu sur les servitudes mililaires , ib. 

 Renvoi au prochain Congres du travail de la commission pour 

 I'elabliss&menl d'une stalistique agricole du Nord de la France^ 



