702 



publimtton d'hisloires monelaires, ?*6. Discussion sar l.i qiJcs- 

 tion (le propricle liUcraire , 427. La resolution de li cin- 



quiemc scclion est adoptee aprcs une sccondc epreuve , 43o: 



Adoption dc la resolution de la sixiemc section, relative a 



, \ amelioration des routes vicinalcs, 45 1 . Lecture d'une nottek 

 sur les mcnurs dcs animaux invertcbrcs , ib. 



Skance du 14 SEPT., 459. Annonce de la cloture de la session 

 pour le Icndcmain , i6. Les secretaires des sections donnent 

 lecture des proces-verbaux de leurs seances du matin , 440. 

 Adoption de deux reponses de la premiere scclion , I'une rda- 

 tive a Vhybridation des plantes ; I'aulre a la destruction du 

 myzoxile , 27;. licnvoi au lendemain dc la proposition relative 

 au depot des ouvrages offerts a la session, 441 . Renvoi au pro- 

 chain Congres de deux questions relatives : I'une , a la fabri- 

 cation dcs monnaies d'or, puis d' argent sous les deux premieres 

 races de nos rois ; I'autre a Vexistence d'ateliers monelaires a la 

 suite des armees romaines , ib. On demande la lecture du 

 rapport concernant I'influence de la UUeralnre pvriodique sur 

 la Htterature (/eneVa^e. Discussion , 442. Rejet des conclu- 

 sions de la commission , 445. Adoption du voeu de la cin- 

 quieme section , afin d'obtenir la franchise de tout impot pour 

 les journaux litteraires , 444. Adoption d'un double vote de 

 la sixieme section , relatif aw regime des prisons et aux mesures 

 a adopter pour procurer des moyens d' existence aux formats 

 liberes, ib. Adoption d'unquadruple voeu sur lessalles d'asile, 

 445. Adoption de la resolution relative aux prohibitions et 

 aux droits de douancs , 446. 



Seance du 15 skpt. 446. Discussion sur la question de savoir 

 ou scront deposes les ouvrages offer ts au Congres. Proposition 

 10. Pour dpicider que les ouvrages offerts pendant une session 

 sontlapropriete du Congres general. Adopte ; 2o. Vourquils 

 soient Iransporlcs partout ou le Congres, sicgera. Rejetc , 

 446-7. Choix de la bibliotheque de Douai pour leur depot 

 447. Les secretaires des sections rendcnt compte de leurs 

 seances de cloture, ib. Adoption de la reponse de la premiere 

 section , sur la question des appareils de sauvelage pour les 

 ouvriers mineurs , 448. Adoption de deux propositions de 

 la seconde section , relatives a Vinsalubrile des fabriques et 

 ateliers , et aux servitudes des places de guerre. Renvoi au 

 prochain Congres des questions sur les banques departementa- 

 les et sur la statistique agricole du Nord de la France , ib.-^ 



