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nc pouvait jouir en meme temps tie deux bourgeoisies; de sorte 

 qu'on perdait la premiere en acceptant la seconde. 



Enfin les coutumesdes bourgeoisies, en Flandre,n'y avaient 

 aucune autorite sur les fiefs, et ne reglaient pas la maniere 

 d'v succeder. 



Notions particulieres sur la legislation de la province du 



Hainaut. 



Comme le Hainaut possede une charte parti culiere, un re- 

 cueil complet de lois municipales dont les dispositions s'e- 

 cartent et different plus ou moins de celles des coutumes des 

 autres provinces des Pays-Bas, j'ai cm qu'il etait necessaire, 

 pour fixer le dernier etat de legislation de cette province, de 

 consacrer un paragraphe special , a donner une ide'e generate 

 de ses coutumes et a en citer les caracteres et les dispositions 

 les plus exorbitantes du droit commun. 



La province du Hainaut fut regie par des lois particulieres 

 qui n'ont aucune analogic avec le droit commun , et dont il 

 f'aut donner une idee pour faire voir que ce qui a etc dit des 

 coutumes de la Flandre , ne peut s'appliquer a la coutume du 

 Hainaut. 



On n'y peut disposer, a cause de mort, de ses immeubles, 

 que, i par avis de pere et de mere, ou partage entre enfans; 

 2 par condition de mambournie; 3 un testa teur peut se 

 desheriter d'un immeuble par-devant la loi ou justice sei- 

 gneuriale, dont il est mouvant, pour etre vendu dans 1'an de 

 sa mort a la diligence de ses executeurs testamentaires , afin 

 que le prix qui en proviendra soit employe a 1'accomplisse- 

 ment du testament. 4 La coutume present une quatrierm> 



