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II e'tait de principe que le seigneur ne pouvait conserver 

 la directe sur les parties qu'il detachait de son domaine 

 feodal , qu'en alienant par la voie du jeu de fief ou du bail 

 a cens. 



La re'serve d'une prestation seigneuriale etait de I'essence 

 meme du bail a cens. 



L'existence d'une directe censuelle supposait done un bail 

 a cens originaire, et ce bail supposait egalement 1'imposition 

 d'un devoir recognitif de la seigneurie. 



Le contrat censuel se formait lorsque le proprietaire d'un 

 heritage noble en transportait le domaine utilc, avec reserve 

 du domaine direct et d'une rente annuelle nomme'e cens. 



L'he'ritage roturier, fut-il allodial, ne pouvait jamais former 

 la matiere d'un bail a cens. 



L'effet du bail a cens e'tait de convertir en roture, d'une 

 maniere absolue et dans I'inte'ret de tous, ce qui auparavant 

 etait feodal. 



Un bail a cens ne pouvait transfe'rer que la proprie'te' utile ; 

 ce qui le caracterisait essentiellement , c'etait la reserve du 

 domaine direct au profit du bailleur; et le preneur pouvait 

 si peu acquerir par ce moyen, pas meme une ombre de sei- 

 gneurie, que tout ce qui, par cette voie, passait dans ses 

 mains , se convertissait de plein droit en roture. 



II a toujours etc de principe, sous le regime feodal, que 

 les droits essentiellement nobles et recognitifs de la directe, 

 ne pouvaient etre arrotures par voie d'acensement. 



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